Arrêté municipal R.2022.534 portant délégation de signature
Arrêté municipal n° R.2022.533 portant délégation de signature
Arrêté municipal N° R 2022.491 portant sur une mise en sécurité ordinaire sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple
Arrêté municipal N° R 2022.490 portant sur la mise en sécurité urgente sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple
Arrêté municipal N° R 2022.487 portant sur une modification de la circulation et du stationnement
Marché Anatole France – Entreprise MUCP
Arrêté municipal N° R 2022.486 Fixant le lieu du conseil municipal du 3 décembre 2022
Arrêté municipal N° R 2022.485 portant sur une modificatiion de la circulation et du stationnement
37 allée Devillette entreprise déménagements seigneur
Arrêté municipal N° R 2022.484 portant sur la commission municipale générale – Remplacement du président de la séance du 30 novembre 2022
Arrêté municipal N° R 2022.483 portant sur une levé d’arrêté de mise en sécurité sur un immeuble
Situé 1-3 allée Francis à Clichy sous bois
Arrêté municipal N° R 2022.482 portant sur autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour dépose d’une benne à gravats
Allée de Récy