Type du compte rendu : Décisions

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.105 portant sur un contrat pour les missions de coordination de sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux de réfection de la bibliothèque suite au sinistre du 30 juin 2023

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.104 portant sur le déplacement de l’armoire sous-répartition orange devant le groupe scolaire pvc

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.103 portant sur la réalisation d’un RVRAT pour Langevin élémentaire

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.102 portant sur un contrat pour les missions géotechniques dans le cadre des travaux de création de quatre salles de classes en bâtiment modulaires à l’école Pasteur

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.101 portant sur un contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les missions de rédaction de la notice de sécurité et de la coordination SSI relatives au remplacement du système de sécurité incendie de l’école Pasteur

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.100 portant sur une mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association Mary Mariam

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.99 portant sur une mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association Centre Culturel Turc

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.98 portant sur une mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association un sourire pour ma Tunisie

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.97 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Compte rendu

Décision municipale N° R 2024.96 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle