Newsletter de la ville

Délibérations 846 résultats

Types
De  
  à  
Réinitialiser

Décision municipale N° R 2023.114 portant sur la signature de la convention de mise a disposition du stand de tir de Livry-Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 31 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.115 portant sur la signature de la convention de mise a disposition du stand de tir de Livry-Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 31 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.115 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
1 allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2023.116 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
71 Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2023.118 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.119 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.120 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.121 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.105 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association la ronde des formes

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.106 portant Mise à disposition du local ESH BATIGERE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Décision municipale N° R 2023.107 portant Relative à la maintenance et acquisition gestion services techniques OpenGST

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.122 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
9 rue Utrillo

Arrêté municipal N° R 2023.123 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
11 chemin de Livry

Arrêté municipal N° R 2023.124 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
boulevard du Temple et allée Germaine/Nouvelle

Arrêté municipal N° R 2023.125 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
31 allée de la Chapelle

Arrêté municipal N° R 2023.129 portant interdiction des ventes dites « a la sauvette »

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.130 portant sur le règlement municipal des cimetières de la ville de Clichy-sous-Bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.117 portant sur la Commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 28 mars 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.126 portant autorisation et réglementation de la manifestation « Marché des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Conseil municipal du 16 février 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.127 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
3 allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2023.128 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
parking de l’hôtel de ville, place du 11 novembre 1918

Décision municipale N° R 2023.101 portant sur la mise en propreté des réseaux d’extraction de buées grasses a l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.102 portant sur la mise en propreté des réseaux d’extraction de buées grasses

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.103 portant sur un marché de travaux ayant pour objet l’exécution de travaux de fabrication, de fourniture et pose de la signalétique intérieure pour le Conservatoire de musique de danse d’art plastiques et d’arts dramatiques de Clichy sous Bois

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.111 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
Allée Marcel Paul/ entreprise ECR

Arrêté municipal N° R 2023.112 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
84 Boulevard du Temple /entreprise TERCA

Arrêté municipal N° R 2023.113 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
30 Allée Louis Janny / entreprise déménagement seigneur

Décision municipale N° R 2023.83 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.94 relative à l’abonnement « guide de la paie »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.95 portant sur une mise à disposition d’un appartement F3 lot N°873 entre la municipalité et l’association ARRIMAGES

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.106 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.107 portant sur l’instauration d’un sens unique de circulation sur l’Allée Jules Renard dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.108 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
Allée Anatole France entre le boulevard Emile Zola et l’Allée Martin Luther King ainsi que l’Allée des tirailleurs africains

Arrêté municipal N° R 2023.109 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
boulevard Emile Zola entre l’allée jules renard et l’allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2023.110 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
Allée de la forestière entre l’avenue jean moulin et le boulevard Emile Zola

Décision municipale N° R 2023.84 portant sur l’entretien et maintenance des machines de la régie bâtiment

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.85 portant sur le contrat de maintenance de la tribune télescopique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.86 portant sur l’engagement de l’association culture scène pour le spectacle notes polyglottes

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.87 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Fiers et tremblants »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.88 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Block »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.89 portant sur un renouvellement d’adhésion au forum Européen de sécurité urbaine

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.90 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.91 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.93 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.92 relative à l’engagement de l’association paroles d’art pour l’atelier dégustation conté les mains à la pâte… au chocolat le 21 mai à la bibliothèque

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.73 portant sur les vérifications techniques du marché de Noel de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.74 portant sur une formation professsionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.74 portant sur une formation professionnelle BPJEPS

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.76 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.77 relative à l’engagement de Madame Annette TAMARKIN, artiste auteur, pour une rencontre lecture à la bibliothèque municipale le 19 février 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.78 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.105 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 07 mars 2023
154 BOULEVARD DU TEMPLE- ENTREPRISE VEOLIA EAU ILE-DE FRANCE

Décision municipale N° R 2023.79 portant d’assurer la télésurveillance des bâtiments communaux

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.80 portant sur le contrat de maintenance proposé par la société « DI’X » logiciel Avenio

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.81 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association APAC (Association Pour Agir Citoyen)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.82 portant sur une convention de coopération

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.101 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE ETIENNE LAURENT ENTRE LE BOULEVARD EMILE ZOLA ET L’ALLEE ROMAIN ROLLAND – SOCIETE FORT

Arrêté municipal N° R 2023.102 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
19 ALLEE DIDEROT

Arrêté municipal N° R 2023.103 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE MAURICE AUDIN-MAURICE AUDIN ENTRE LA RESIDENCE LA FUTAIE ET FERNAND LINDET- ENTREPRISE STPS

Arrêté municipal N° R 2023.104 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE DE LA CHAPELLE-BOULEVARD DU TEMPLE-ALLEE COCHIN- ENTREPRISE DIRECTMARQUAGE

Décision municipale N° R 2023.69 portant sur la rénovation du parc d’éclairage public de la ville : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.70 portant sur Clichy Plage 2023 : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.71 portant sur les études et missions de maitrise d’œuvre pour l’achat de modulaires sur l’école élémentaire Pasteur : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.62 portant réfection des peintures de l’école maternelle jean Jaurès et de l’élémentaire joliet curie 1 : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.63 portant opération de sécurisation et d’aménagement des parkings et accès du complexe sportif Henri Barbusse : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.64 portant rénovation thermique du groupe scolaire Paul Eluard : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.65 portant rénovation thermique du groupe scolaire Paul Eluard : sollicitation d’une subvention auprès du fonds d’investissement métropolitain

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.66 portant restructuration du groupe scolaire Paul vaillant couturier : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation soutien a l’investissement local 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.67 portant restructuration du groupe scolaire Paul vaillant couturier : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.68 portant aide a la régie, accueil et secrétariat du conservatoire : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.56 portant mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.57 portant mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.58 portant mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.59 portant mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.98 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.100 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débit de boissons temporaire lors des manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Décision municipale N° R 2023.60 mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’association le noble art de Rosny

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Conseil municipal du 16 février 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Décision municipale N° R 2023.54 relative à l’engagement de la compagnie le P’TIT DENFERT pour la pièce de théâtre sauve qui peut !

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
le 08 mars 2023 à la bibliothèque Cyrano de bergerac

Décision municipale N° R 2023.55 portant un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 16 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.95 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
79 boulevard du temple/entreprise SERPOLLET

Arrêté municipal N° R 2023.96 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Avenue de l’avenir/entreprise

Arrêté municipal N° R 2023.97 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
6 boulevard  Emile Zola /entreprise STPS

Arrêté municipal N° R 2023.99 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 14 février 2023
Boulevard du temple

Arrêté municipal N° R 2023.85 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.37 portant sur une suppression de la régie d’avances des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.38 portant sur une suppression de la régie d’avances des dépenses de fonctionnement de l’Espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.39 portant sur une création d’une régie d’avances pour les dépenses de fonctionnement pour le service des affaires culturelles

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.47 portant sur une Solution Sécurité informatique « Avant de cliquer »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.48 portant sur une maintenance du logiciel I-parapheur et S²low

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.49 portant sur une attribution d’un cadeau aux agents

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.50 portant sur l’achat billet perfoming arts

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.43 portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association Départementale de L’information Jeunesse

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.88 portant remplacement du Président pour la séance commission municipale générale du 14 février 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.89 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
Allée de la chapelle

Arrêté municipal N° R 2023.90 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
Allée de coubron-route stratégique

Arrêté municipal N° R 2023.91 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
sise Allée de la forestière

Arrêté municipal N° R 2023.92 portant numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.93 portant modification de l’arrêté n° R 2023.19 du 23 janvier 2023 relatif a une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.94 portant levée de l’arrêté de mise en sécurité ordinaire portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple a Clichy sous bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.40 portant approbation de la convention relative à la permanence de psychotraumatologie

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.41 portant sur la location de l’exposition « Intelligence Artificielle »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.42 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.44 portant/Relative à l’achat d’un pack de 10 annonces

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.45 portant sur un mise à disposition de la salle Henri Barbusse au profit de l’association Clichy-sous-bois sport contact

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.46 relative à la maintenance d’un logiciel

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.36 portant sur un atelier de philosophie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 06 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.26 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Allée de Montfermeil/BMK Communications

Arrêté municipal N° R 2023.27 portant règlementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
rue des Bois

Arrêté municipal N° R 2023.28 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Chemin des postes /STPS

Arrêté municipal N° R 2023.29 portant règlementation de la circulation et du stationnement de l’air de stationnement l’orangerie

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.30 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Place du marché/ Allée Anatole France/Allée des tirailleurs Africains

Arrêté municipal N° R 2023.34 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Entreprise EGIS

Arrêté municipal N° R 2023.84 fermeture d’un établissement recevant du public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Décision municipale N° R 2023.26 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Décision municipale N° R 2023.27 portant sur une convention de mise à disposition d’un local municipal

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Salle charlotte petit

Décision municipale N° R 2023.32 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Décision municipale N° R 2023.33 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.30 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 février 2023
Place du marché/ Allée Anatole France/Allée des Tirailleurs africains

Arrêté municipal N° R 2023.83 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.28 Avenant n°1 au contrat de service RPXC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.29 portant sur un droit de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.30 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.31 portant sur /Relative à la réalisation d’atelier danse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.31 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.32 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.33 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.35 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.36 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.37 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.38 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.39 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.40 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.41 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.42 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.43 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.44 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.45 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.46 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.47 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.48 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.49 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.50 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.51 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.52 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.53 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.54 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.55 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.56 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.57 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.58 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.59 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.60 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.61 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.62 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.63 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.64 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.65 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.66 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.67 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.68 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.69 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.70 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.71 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.72 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.73 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.74 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.75 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.76 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.77 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.78 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.79 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.80 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.81 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.82 portant désignation des représentants devant siéger au comite social territorial rattache a la commune de Clichy-sous-Bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.20 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.21 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.23 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.24 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.22 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.25 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.06 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.07 portant nomination du coordonnateur communal adjoint pour le recensement de la population 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.10 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.11 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.12 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.07 portant/relative à la réalisation du projet métissages

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.08 portant cotisation 2023 à l’association des maires de villes et banlieue de France

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.25 portant sur un projet d’acquisition de 6 véhicules électriques

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.19 portant sur une acquisition de certificat électronique Chamber Sign France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.21 portant approbation de la convention relative à la permanence de psychotraumatologie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.22 portant sur une mise à disposition d’un local type collectif résidentiel du bailleur Seqens à la municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.23 portant sur une relative à l’engagement de la compagnie CONT’ANIMES pour le spectacle peur de rien

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.24 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.16 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023
125 bd Marx Dormoy Angle Chemin des postes entreprise Rosabatiment IDF

Arrêté municipal N° R 2023.17 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.18 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.19 portant délégation de fonction temporaire pour célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.12 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 24 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.13 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 28 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.14 portant sur le contrat d’hébergement du logiciel Maélis

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.15 portant mise à disposition du Bureau résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association Veni-Verdi

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.16 portant mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association Les Amis de Clichy-sous-Bois-Montfermeil

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.17 portant mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association ESPOIR

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.20 portant sur une mise à disposition du local G2

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 17 janvier 2023
la société SAS SOMAREP

Arrêté municipal N° R 2023.08 portant restriction de la circulation et du stationnement mail du petit tonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.09 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement les jours de « marche forains »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023
(mercredis et samedis de 06h00 à 16h00) sur la portion de l’allée tiralleurs africains entre le numéro 13 et...

Arrêté municipal N° R 2023.13 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023
Allée Anatole France

Décision municipale N° R 2023.10 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 11 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.11 portant Approbation de la convention de prestations d’écrivain public entre la ville de Clichy-sous-Bois et L’Oreille et la Plume

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.09 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 13 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.18 portant sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPDR 2023 DOSSIER S)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.14 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 12 janvier 2023
boulevard Gargarine sur le trançon entre l’allée Maurice Audin et l’allée Frédéric Ladrette

Arrêté municipal N° R 2023.15 portant modification du règlement des marchés communaux

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 12 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.01 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
6 Boulevard Emile Zola /entreprise Fort

Arrêté municipal N° R 2023.02 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
2 ter allée de Castillon/COREBAT

Arrêté municipal N° R 2023.03 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
251 Allée de Montfermeil/SERPOLLET

Arrêté municipal N° R 2023.04 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
130 Allée de Montfermeil/Entreprise Univers Déménagement

Arrêté municipal N° R 2023.05 portant retrait de l’arrêté n°R 2022.592 et nomination de Bassem FEKRY en qualité d’agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2022.460 relative à l’affiliation à l’école du livre jeunesse 2022/2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.01 portant sur un contrat de cession du droit d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.02 portant sur une mise à disposition d’un appartement lot n° 830 entre la municipalité et l’association Les Compagnons Batisseurs

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.03 portant mise à disposition d’un appartement F3 lot n°873 entre la municipalité et l’association ARRIMAGES

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.04 portant mise à disposition d’un appartement F3 lot n°359 entre la municipalité et l’association Études et chantiers île de France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.05 portant sur une convention de mise a disposition de l’espace 93 le vendredi 6 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.06 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPDR 2023 DOSSIER S)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.540 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.541 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.542 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.543 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.544 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.545 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.546 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.547 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.548 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.549 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.550 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.551 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.552 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.553 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.554 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.555 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.556 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.557 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.558 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.559 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.560 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.561 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.562 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.563 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.564 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.565 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.566 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.567 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.568 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.569 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.570 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.571 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.572 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.573 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.574 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.575 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.576 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.577 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.578 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.579 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.580 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.581 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.582 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.583 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Décision municipale N° R 2022.469 portant assistance a la mise en concurrence des contrats d’assurance « construction » de l’opération PVC

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 29 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.444 portant sur l’hébergement d’une licence de clefs électroniques pour la maison de la jeunesse

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.656 portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.658 portant règlementation temporaire sur la circulation les jours de « marché forains »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
(mercredis et samedis de 06h00 à 16h00) sur la portion de l’allée Anatole France entre l’allée Romain Rolland et...

Arrêté municipal N° R 2022.659 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement les jours de « marché forains »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
(mercredis et samedis de 06h00 à 16h00) sur la portion de l’allée Anatole France entre le boulevard Emile Zola...

Décision municipale N° R 2022.409 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.452 portant contrat concession de droit d’usage du logiciel regards

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.453 portant fin d’occupation du logement de fonction attribué a madame Elisabeth Slavicek

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.454 portant convention de mise à disposition à l’association NARELA

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.455 portant Mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’association ASCM

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.456 portant convention d’actions culturelles

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.457 portant convention de formation par apprentissage

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.458 portant sur le diagnostic environnemental du parc de la Mairie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.459 portant relative a la contractualisation d’une prestation et d’un abonnement skolengo pour les écoles élémentaires

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.461 portant relative au contrat n°2022129 – assistance et maintenance du site internet de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.462 portant sur un rapport technique concernant la vérification technique du CAT

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.463 portant relative à la reconduction de prestation avec l’entreprise IAD pour la prospective scolaire

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.464 portant contrat de coproduction d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.465 portant relative a la formation de mme FAUROUS

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.466 portant sur les missions de coordinateur sécurité protection santé pour les travaux de Joliot Administratif

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.467 portant sur les missions de contrôle technique pour le projet laverie au C.A.T

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.468 portant sur les missions de contrôle technique pour les travaux de Joliot Administratif

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.660 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le conseil departemental de la seine-saint-denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.661 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.662 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
entreprise colas

Arrêté municipal N° R 2022.663 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.664 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE DUBRAC TP

Arrêté municipal N° R 2022.665 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EIFFAGE ENERGIE

Arrêté municipal N° R 2022.666 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE

Arrêté municipal N° R 2022.667 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE

Arrêté municipal N° R 2022.668 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EMULITHE

Arrêté municipal N° R 2022.669 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE ENTRA

Arrêté municipal N° R 2022.670 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EUROVIA

Arrêté municipal N° R 2022.671 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE FAYOLLE

Arrêté municipal N° R 2022.672 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE IMMOBAT

Arrêté municipal N° R 2022.673 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE RAZEL

Arrêté municipal N° R 2022.674 portant attribution d’un logement de fonction pour nécessite absolue de service

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.425 portant sur un contrat de mis à disposition de lieux dans le cadre du tournage d’un film

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.429 portant sur un spectacle « Promenons nous dans les sons : page de neige, ligne de vie »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.430 portant sur l’accompagnement ds gens du voyage dans la réalisation du projet d’habitat adapté

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.431 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
9 allée du Rouailler au profit de l’association ESPOIR

Décision municipale N° R 2022.433 portant sur la mise à disposition annuelle d’un local de la maison des société au profit de la FNACA

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Fédération nationale des anciens combattant d’algérie

Décision municipale N° R 2022.434 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.435 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel AQUEDUC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.436 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.437 portant sur la mise à disposition annuelle du local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Association UNRPA

Décision municipale N° R 2022.438 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Association Veni-Verdi

Décision municipale N° R 2022.439 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.440 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.441 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.442 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.443 portant sur un des interventions musicales

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.445 portant sur la mise en place d’un mini séjour à Wattignie du 17 au 20 décembre 2022.

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.446 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.447 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.448 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Pour ARAC

Décision municipale N° R 2022.449 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Clichy2000

Décision municipale N° R 2022.450 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison du projet

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
SAS Couleurs d’avenir

Décision municipale N° R 2022.451 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Comité d’entente des anciens combattants

Arrêté municipal n°R 2022.649 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Allée de Récy /Entreprise Fligny paysagiste

Arrêté municipal n°R 2022.650 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Entreprise Urbaine de Travaux

Arrêté municipal n°R 2022.651 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Entreprise ALPHA TP

Arrêté municipal n°R 2022.652 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Entreprise TERE

Arrêté municipal n°R 2022.653 portant sur une levée partielle de l’arrêté de mise en sécurité ordinaire portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.654 portant sur une levée d’arrêté de mise en sécurité urgente portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.411 portant sur une convention de cession de droits

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.412 portant sur un outil de gestion financière développe par le CDOS

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Basicompta

Décision municipale N° R 2022.413 portant sur une étude de relocalisation du square du chêne pointu

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.414 portant pour une licence de 150 images

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.415 portant sur un abonnement CAP’COM

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.416 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SQENS à l’association Culturelle Comorienne

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.417 portant sur une mise à disposition du local associatif PVC à l’association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.418 portant sur une mise à disposition d’un local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association LE Bonheur d’Apprendre et de Créer

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.419 portant sur une mise à disposition du local associatif G2 à l’association Éducative des parents d’élèves-AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.420 portant sur une mise à disposition du local associatif G2 à l’association Étude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.423 portant sur une convention de mise à disposition à l’association AFDACGBE

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.424 portant sur la signature d’un contrat de prêt avec l’agence France Locale

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.422 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.604 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Allée de la Chapelle et Boulevard du Temple /Entreprise KLBTP

Arrêté municipal n°R 2022.605 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Rue des bleuets/Entreprise Terideal

Arrêté municipal n°R 2022.607 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise THOMAS VATEL NATTOYAGE

Arrêté municipal n°R 2022.608 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise BOUYGUES ENERGIES

Arrêté municipal n°R 2022.609 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise TSO SIGNALISATION

Arrêté municipal n°R 2022.610 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Avantage Service et Propreté

Arrêté municipal n°R 2022.611 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
ADN Vexin Paysages

Arrêté municipal n°R 2022.612 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Vinci Signature

Arrêté municipal n°R 2022.613 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SNCF RESEAU

Arrêté municipal n°R 2022.614 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise TSO CATENAIRE

Arrêté municipal n°R 2022.615 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SNCF GARE ET CONNEXION

Arrêté municipal n°R 2022.616 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SFERRIS

Arrêté municipal n°R 2022.617 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise LOOMIS

Arrêté municipal n°R 2022.618 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ONF

Arrêté municipal n°R 2022.619 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Maison intercommunale de l’insertion et de l’emploi

Arrêté municipal n°R 2022.620 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SAMSIC SAM EVENT

Arrêté municipal n°R 2022.621 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
SNCF VOYAGEURS

Arrêté municipal n°R 2022.622 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise AMCE

Arrêté municipal n°R 2022.623 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ATALIAN EPPSI

Arrêté municipal n°R 2022.624 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CAPSYS

Arrêté municipal n°R 2022.625 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CHALLANCIN

Arrêté municipal n°R 2022.626 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CITEOS

Arrêté municipal n°R 2022.627 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Clear Channel

Arrêté municipal n°R 2022.628 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CMAR

Arrêté municipal n°R 2022.629 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise COLAS RAIL

Arrêté municipal n°R 2022.630 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise DECIMA

Arrêté municipal n°R 2022.631 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise DEKRA

Arrêté municipal n°R 2022.632 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ENGIE INEO SYSTRANS

Arrêté municipal n°R 2022.633 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ETELEM

Arrêté municipal n°R 2022.634 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise FLOWBIRD

Arrêté municipal n°R 2022.635 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise HAUTE TECHNOLOGIE PLASTIQ

Arrêté municipal n°R 2022.636 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise IDVERDE

Arrêté municipal n°R.2022.495portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
entreprise SOGEA

Arrêté municipal n°R.2022.498portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise BELBEOC’H

Arrêté municipal n°R.2022.499portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise BOURGEOIS

Arrêté municipal n°R.2022.500 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement direction de la nature des paysages et de la biodiversité du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.501 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise Eurovia

Arrêté municipal n°R 2022.502 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise GEOSAT

Arrêté municipal n°R 2022.503 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise LACHAUX

Arrêté municipal n°R 2022.504 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise MARCEL VILLETTE

Arrêté municipal n°R 2022.505 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise Razel

Arrêté municipal n°R 2022.506 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SAMU

Arrêté municipal n°R 2022.507 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise TERIDEAL MABILLON

Arrêté municipal n°R 2022.508 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise URBAN ELAG

Arrêté municipal n°R 2022.509 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise ABO-ERG GÉOTECHNIQUE PARIS

Arrêté municipal n°R 2022.510 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise ASIVT

Arrêté municipal n°R 2022.511 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise BATP

Arrêté municipal n°R 2022.513 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise CIG

Arrêté municipal n°R 2022.514 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise COLAS

Arrêté municipal n°R 2022.516 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise EMU

Arrêté municipal n°R 2022.517 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Sur la voie publique pour l’établissement Grand Paris Grand Est

Arrêté municipal n°R 2022.518 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise GEOSAT

Arrêté municipal n°R 2022.521 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SARL DIAGADOM

Arrêté municipal n°R 2022.522 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SARP HYGIENE ET BATIMENT

Arrêté municipal n°R 2022.523 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SCANDELLA

Arrêté municipal n°R 2022.527 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise AGRIGEX

Arrêté municipal n°R 2022.528 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise TT GEOMETRES EXPERT

Arrêté municipal n°R 2022.529 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise VEOLIA

Arrêté municipal n°R 2022.637portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise AMC2E

Arrêté municipal n°R 2022.638 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.639 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Syndicat des eaux d’Ile de France

Arrêté municipal n°R 2022.640 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SPIE

Arrêté municipal n°R 2022.641 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise CDA

Arrêté municipal n°R 2022.642 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
pour l’entreprise Jean Lefevre

Arrêté municipal n°R 2022.643 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise prunevieille

Arrêté municipal n°R 2022.644 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
entreprise scandella

Arrêté municipal n°R.2022.646 portant sur une autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 13 décembre 2022
Allée Bellevue /rue des bleuets/ entreprise TERIDEAL

Arrêté municipal n°R.2022.599 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction de statinnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
parking de la mairie/allée Maurice Audin

Arrêté municipal n°R.2022.600 portant sur la réglementation temporaire l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
allée Maurice Audin/ résidence la Haute Futaie/allée Fernand Lindet

Arrêté municipal n°R.2022.601 portant sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022

Arrêté municipal n°R.2022.602 portant sur l’interdiction provisoire à la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022

Arrêté municipal n°R.2022.603 portant sur la règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Jean Jaures/ notre dame des Anges/frédérique Ladrette

Arrêté municipal n°R.2022.492 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Colas

Arrêté municipal n°R.2022.493 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Signature

Arrêté municipal n°R.2022.494 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise SNTPP

Arrêté municipal n°R.2022.496 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Terideal

Arrêté municipal n°R.2022.497portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Union Travaux

Arrêté municipal n°R.2022.584 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Allée de Coubron

Arrêté municipal n°R.2022.584 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Allée Paul Dupont

Arrêté municipal n°R.2022.586 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Chemin des postes

Arrêté municipal n°R.2022.587 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Allée chêne pointu

Arrêté municipal n°R.2022.588 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
109/110 allée Paul Dupont-innovation Travaux publics

Arrêté municipal n°R.2022.589 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
118/131 allée de Montfermeil – Innovation Travaux Publics

Arrêté municipal n°R.2022.590 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Madame Awa Diop

Arrêté municipal n°R.2022.591 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Madame Carla MONTEIRO

Arrêté municipal n°R.2022.592 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Monsieur SIBY Gayé

Arrêté municipal n°R.2022.593 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Madame MEHARZI Jamila

Arrêté municipal n°R.2022.594 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Monsieur Mahamadou Traoré

Arrêté municipal n°R.2022.595 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Monsieur Omar KEHILI

Arrêté municipal n°R.2022.598 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
139 allée de Montfermeil/entreprise Veolia

Décision municipale N° R 2022.421 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
FIPD 2023

Arrêté municipal n°R.2022.597 instituant un bureau de vote dans le cadre des élections professionnelles pour le comité social territorial

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 décembre 2022

Conseil municipal du 3 décembre 2022 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 05 décembre 2022

Arrêté municipal n° R.2022.533 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.534 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R 2022.535 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.536 portant délégation de fonctions et signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.537 portant délégation de fonctions et signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.538 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal n°R.2022.539 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.490 portant sur la mise en sécurité urgente sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 30 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.491 portant sur une mise en sécurité ordinaire sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 30 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.484 portant sur la commission municipale générale – Remplacement du président de la séance du 30 novembre 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.485 portant sur une modificatiion de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022
37 allée Devillette entreprise déménagements seigneur

Arrêté municipal N° R 2022.486 Fixant le lieu du conseil municipal du 3 décembre 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.487 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022
Marché Anatole France – Entreprise MUCP

Décision municipale N° R 2022.406 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022
Suites ténébreuses

Décision municipale N° R 2022.392 portant sur une adhésion Conservatoire de France

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.405 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.482 portant sur autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour dépose d’une benne à gravats

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022
Allée de Récy

Décision municipale N° R 2022.393 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.394 portant sur un projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.395 portant sur une convention de mise à disposition d’une salle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.483 portant sur une levé d’arrêté de mise en sécurité sur un immeuble

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022
Situé 1-3 allée Francis à Clichy sous bois

Conseil municipal du 17 novembre 2022 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 18 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.389 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Du Balai »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 15 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.467 portant une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de la chapelle et bd du temple

Arrêté municipal N° R 2022.468 portant sur un restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allee de Gagny angle Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.469 portant une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2022.470 portant une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de Coubron

Arrêté municipal N° R 2022.471 portant sur un dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de Coubron

Arrêté municipal N° R 2022.472 portant sur une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Boulevard Émile Zola

Arrêté municipal N° R 2022.474 portant une dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Avenue Jean Moulin et allée de Gagny (future gare de Clichy/Montfermeil)

Arrêté municipal N° R 2022.475 portant une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée Maurice Audin entre le Mail du Petit Tonneau et Boulevard Gargarine

Arrêté municipal N° R 2022.476 portant sur une restriction de la circulation et stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de Gagny/Marcel Paul/Audin

Arrêté municipal N° R 2022.477 portant une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2022.478 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.479 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Rue des bleuets

Arrêté municipal N° R 2022.481portant sur une mise en demeure de prendre les mesures nécessaires au rétablissement de l’alimentation électrique dans les logements et les parties communes du hall B

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
4 allée François Rabelais, bâtiment 12 de la copropriété de l’Etoile du chêne pointu

Arrêté municipal N° R 2022.466 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022
Allée de Coubron

Décision municipale N° R 2022.379 portant une désignation de fanfare pour la cérémonie de commémoration du 11 novembre 1918

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.380 portant une convention d’adhésion

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022
Villes des musiques du monde

Décision municipale N° R 2022.381 portant sur un engagement de la compagnie Ziri Ziri pour le spectacle Perce-Neige du 07 décembre 2022

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.383 portant une adhésion à l’association Adullact

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.384 portant un avis technique concernant la mise en place d’un nouveau projecteur dans la salle de l’orangerie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.385 portant sur un rapport technique concernant la vérification technique du centre administratif et technique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.387 portant sur l’approbation d’un contrat de partenariat entre le centre de formation universitaire en apprentissage et la commune

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.388 portant une action de prévention « SANTÉ DES FEMMES »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.465 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 04 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.456 portant numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.457 portant dérogation pour des travaux des jours fériés

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022
Avenue jean moulin (future gare de Clichy Montfermeil)

Arrêté municipal N° R 2022.458 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022
143 allée de Montfermeil

Arrêté municipal N° R 2022.459 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022
place du marche-geolia

Arrêté municipal N° R 2022.460 portant protocole de mise en œuvre de la procédure du rappel a l’ordre

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.461 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022
boulevard Emile Zola-tirailleurs africains- place du marche anatole France-entreprise co-rebat

Arrêté municipal N° R 2022.462 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022
251 allée de Montfermeil

Décision municipale N° R 2022.378 portant mise en place d’ateliers de chant dans le cadre du projet « spectacle musical »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.463 portant commission d’Appel d’Offres : remplacement du Président pour la séance du 4 novembre 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 28 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.454 portant avis des concessions échues à renouveler

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 26 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.455 portant reprise de concessions funéraires échues et non renouvelées

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 26 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.373 portant sur une location de l’exposition « La bande dessinée au cinéma »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.430 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022
Rue des bleuets

Arrêté municipal N° R 2022.434 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022
Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.435 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022
4 chemin de Coubron

Arrêté municipal N° R 2022.436 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022
87 Allée de Bellevue

Arrêté municipal N° R 2022.439 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.160 de délégation de fonctions et signature à Patricia TAMPIGNY

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.440 portant abrogation des arrêtés n° R 2020.151 et R 2020.171 de délégation de fonctions et signature à Madame Marie-Laure LEGRAND

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.441 portant abrogation des arrêtés n° R 2020.154 et R 2020.170 de délégation de fonctions et signature à Madame Nora KADI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.442 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.161 de délégation de fonctions et signature à Nadia LABIDI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.443 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.164 de délégation de fonctions et signature à Monsieur Fathi EL HADRI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.444 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.163 de délégation de fonctions et signature à Madame Samira ZERROUKI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.445 portant abrogation des arrêtés n° R 2020.152 et R 2020.169 de délégation de fonctions et signature à Madame Samia ABBASSI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.446 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Jamila MEHARZI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.447 portant délégation de signature à Monsieur Bassem FEKRY

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.448 portant délégation de signature à Madame Kahina BOUDAR

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.449 portant délégation de signature à Madame Katia DECHAMPS

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.450 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Nina BELGHALI

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.451 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Samira AAIOUCHE

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.452 portant délégation de signature à Madame Maria TRIBHOU

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.428 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 octobre 2022
parking du marché Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.429 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 octobre 2022
parking du marché Anatole

Décision municipale N° R 2022.376 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 21 octobre 2022

Remplacement du président lors de deux réunions de la commission de délégation de service public (CDSP)

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 17 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.355 portant sur une mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association A la découverte du Taï Chi

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.356 portant sur une mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Association de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés – ASTI

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.357 portant sur une mise à disposition du local associatif G2 à l’Association Pour Agir Citoyen (APAC)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.358 portant sur un avenant de Solution Sécurité informatique « Avant de cliquer »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.359 portant sur des ateliers danse

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.360 portant sur une adhésion a l’association « nos quartiers ont des talents » nqt

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.361 portant sur un projet déménagement du conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.362 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’Association Educative des Parents d’Elèves – AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.363 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’Association Educative des Parents d’Elèves – AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.364 portant sur une mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Educative des Parents d’Elèves

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.365 portant sur une mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit du Centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.366 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.367 portant sur une mise à disposition du Stade Henri Barbusse au profit de l’Association Agissons pour Tous

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.368 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC))

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.369 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.370 portant sur une mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.371 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Des Parents à l’Etranger

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.372 portant sur une désignation du cabinet GOUTAL, ALIBERT & ASSOCIES

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
7 allée Veuve Lindet Girard

Arrêté municipal N° R 2022.414 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
boulevard Gagarine

Arrêté municipal N° R 2022.415 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
boulevard Gagarine

Arrêté municipal N° R 2022.421 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
1 Allée de Recy

Arrêté municipal N° R 2022.422 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.423 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
Allées Marcel Paul-Gagny

Arrêté municipal N° R 2022.424 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
3-5 Allée Etienne Laurent

Arrêté municipal N° R 2022.425 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
19 Allée des marguerites

Arrêté municipal N° R 2022.426 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
place du marche-Geolia

Arrêté municipal N° R 2022.427 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022
Allée de Gagny entre l’Allée Marcel Paul et de l’Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.413 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 octobre 2022
143 Allée de Montfermeil

Décision municipale N° R 2022.344 portant un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.345 portant sur la suppression de la régie d’avances »Centre de loisirs primaires »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.346 portant sur la suppression de la régie d’avances « Centre de loisirs maternelle »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.347 portant sur le renouvellement du contrat de location de bouteille de gaz ARCAL pour l’Atelier de Serrurerie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.348 portant sur un contrat d’entretien et de maintenance des chaudières individuelles des logements du patrimoine de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.349 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.350 portant sur l’achat d’une console lumière

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.351 portant sur la remise des prix du Concours Ville en Fleurs 2022

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.400 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022
place du 11 novembre

Arrêté municipal n° R 2022.402 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022
3 allée de la Forestière/Veolia Ile de France

Arrêté municipal n° R 2022.403 portant la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022
Rue des Bleuets/Terideal

Arrêté municipal n° R 2022.405 portant sur la délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.406 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022
Allée Guy Grandin

Arrêté municipal n° R 2022.407 portant une autorisation de stationnement de taxi communal

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.408 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022
Allée de Coubron

Décision municipale N° R 2022.316 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 101 allée de la Chapelle à l’association TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.317 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 103 allée de la Chapelle à l’association TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.318 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 101 Allée de la Chapelle à l’association ACLEFEU

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.319 portant sur la mise à disposition des espaces du collège Louise Michel au profit de l’association Cirques Arts et Solidarité

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.320 portant sur la mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Éducative des Parents d’élèves

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.321 portant sur la mise à disposition des espaces partages du collège Louise Michel au profit de l’association Wushu Sporting Club

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.322 portant sur mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’association Secours Catholique

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.323 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association le Bonheur d’apprendre et de créer (Le BAC)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.324 portant sur mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Étude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.325 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE à l’association l’Ile de la Tortue

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.326 portant sur la mise à disposition du local associatif G2 à l’association Des Parents à l’Etranger

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.327 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collèges Louise Michel au profit de l’association Orchestre ACC

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.328 portant sur la mise à disposition du local l’ATELIER au profit de l’association les Amis de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.329 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 au centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.330 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.331 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.332 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.334 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 103 allée de la Chapelle à l’association ACELEFEU

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.340 portant sur un accord de partenariat

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.341 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 15 ter allée Pierre Simon au COMITE LOCAL DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.404 portant création et affectation à perpétuité d’un ossuaire au cimetière des Prés

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.342 portant sur un marché pour la construction d’un conservatoire de musique, de danse, d’arts plastiques et d’arts dramatiques avec la société TARDY

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.343 portant sur la formation organisée par la ville de Livry Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.396 portant sur une modification de l’arrêté N°R 2022.379 du 09 septembre 2022 relatif à une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.397 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
6 Boulevard Emile Zola/Entreprise BIR

Décision municipale N° R 2022.299 portant sur la convention de mise à disposition à la section gymnastique volontaire

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.300 portant sur la convention de mise à disposition à l’association « Force Antillaise »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.301portant sur la convention de prêt cité des sciences/Micro-folie mobile

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.302 portant sur la convention de mise à disposition à L’association AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.304 portant sur la formation organisé par l’organisme PSIS

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.305 portant sur la location de l’exposition 3dans mes livres il y a »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.306 portant sur le changement des blocs de secours et la mise en place d’une source centralisé sur l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.308 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association éducative des parents

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.309 portant sur la mise a disposition du local associatif G2 à l’Association Éducative des Parents d’élèves-AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.310 portant sur la mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à L’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.311 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 à l’association ASTI

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.312 portant sur la mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’association Espoir

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.313 portant sur la mise à disposition du local L’ATELIER au profit de l’association ESPOIR

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.314 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE au profit du Centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.315 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association HIMEIKAI

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.399 portant sur l’interdiction de la vente a la sauvette dans les lieux publics

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.389 portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 23 septembre 2022
Allée de la Forestière

Arrêté municipal N° R 2022.390 portant sur l’occupation temporaire du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022
Boulevard Emile Zola Angle Avenue Jean Moulin

Arrêté municipal N° R 2022.391 portant sur une modification de la circulation et du stationnement bulle de vente

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.392 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022
Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2022.393 portant sur la Commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 22 septembre 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.388 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022
18 Allée nouvelle

Arrêté municipal N° R 2022.387 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022
Boulevard du temple / Allée Corneille / Allée Emile Cossonneau

Décision municipale N° R 2022.294 portant sur la suppression de la régie de recettes « quêtes aux mariages » de la ville de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.295 portant sur la convention de mise a disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.297 portant sur le dispositif prévisionnel de secours

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.298 portant sur une convention de délégation de paiement à la société BATIMANTES par la Ville pour le compte de la Société TARDY

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.296 portant sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de a caisse d’épargne d’Ile de France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Arrêté portant organisation et ouverture de l’enquête publique relative au projet de schéma de cohérence territoriale de la Métropole du Grand Paris

Type : Arrêtés préfectoraux
Date de parution : le mardi 13 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.288 portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association Profession Banlieue

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.372 de mise en sécurité portant sur l’immeuble sis 1-3 Allée Francis

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.293 portant sur la création et maintenance du parcours Trail des 3 Forêts dans Jooks

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.378 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.379 portant sur la délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.380 portant sur une autorisation et réglementation de l’épreuve pédestre dénommée  » TRAIL DES TROIS FORETS »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.384 portant sur la restriction et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022
251 allée de Montfermeil /SERPOLLET

Décision municipale N° R 2022.292 portant sur une convention d’assistance de mise à jour et suivi du Document Unique

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.376 portant sur une délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.373 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022
Allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.374 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022
Allée de Bellevue

Décision municipale N° R 2022.286 portant sur l’adhésion au  » Forum métropolitain du Grand Paris »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.289 portant sur l’acceptation d’un don d’archives

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.276 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.277 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.278 portant sur le contrat de maintenance pour parc matériel scénique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022
pupitre et gradateurs

Décision municipale N° R 2022.279 portant sur le chantier éducatif du local maison de l’habitat par arrimages

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.280 portant sur le chantier éducatif du local SEQENS par arrimages

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.281 portant sur un accord commercial France Billet

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022
FNAC

Décision municipale N° R 2022.287 portant sur la restructuration et extension du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 29 août 2022
Sollicitation d’une subvention auprès de la région Ile de France

Arrêté municipal N° R 2022.365 portant sur la délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Décision municipale N° R 2022.282 portant sur une mission relative aux prestations de vérification des équipements scéniques de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Décision municipale N° R 2022.283 portant sur un concert de clôture pour la fête de la ville 2022

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Décision municipale N° R 2022.284 portant sur le contrat de maintenance du logiciel Maelis et portail familles

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.371 portant sur l’autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Arrêté municipal n° R 2022.370 réglementant temporairement l’établissement d’un périmètre de sécurité – Mesures d’extrême urgence

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 24 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.363 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire à la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 23 août 2022
fête de la ville

Arrêté municipal N° R 2022.364 portant sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 23 août 2022
Allée SALVADOR ALLENDE/MAURICE AUDIN/FERNAND LINDET

Arrêté municipal N° R 2022.366 portant sur la réglementation temporaire du stationnement lors des événements « fête de la ville, forum des sports et vide grenier »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 23 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.358 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 18 août 2022
Boulevard Gagarine, Emile Zola, Avenue Jean Moulin

Arrêté municipal N° R 2022.359 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 18 août 2022
Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.360 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 18 août 2022
Allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.361 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 18 août 2022
Boulevard Emile Zola

Arrêté municipal N° R 2022.354 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 août 2022
Chemin de la vieille montagne

Arrêté municipal N° R 2022.355 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 août 2022
30 Allée madeleine

Arrêté municipal N° R 2022.356 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 août 2022
251 Allée de Montfermeil

Arrêté municipal N° R 2022.357 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 août 2022
38 Allée de la chapelle

Décision municipale N° R 2022.275 portant sur une convention de délégation de paiement à la société VIM par la Ville pour le compte de la Société TARDY

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 12 août 2022
Marché pour la construction d’un conservatoire de musique, de danse, d’arts plastiques et d’arts dramatiques Macro lot 3 –...

Arrêté municipal N° R 2022.353 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 10 août 2022
Allée Fernand Lindet

Décision municipale N° R 2022.274 portant sur le remboursement aux usagers des billets de spectacles achetés pour les représentations programmées à l’Espace 93 et ayant été annulées ou reportées du fait de l’épidémie de covid-19 entre le 1er septembre 2021 et le 31 mai 2022

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 10 août 2022

Arrêté municipal portant sur la modification de la circulation sur le stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 03 août 2022
allée de la forestière

Arrêté municipal N° R 2022.332 portant sur la désignation de représentants à la commission communale des taxis et voitures de petite remise

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.333 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Boulevard Gargarine/société le Corre

Arrêté municipal N° R 2022.334 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Boulevard Gargarine/société MDA

Arrêté municipal N° R 2022.335 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Allée de Bellevue/WEBUILD-NGE

Arrêté municipal N° R 2022.336 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Départementale 136 allée de Coubron/entreprise ROCH SERVICE

Arrêté municipal N° R 2022.337 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Allée de Gagny/GENDRY FORAGE

Arrêté municipal N° R 2022.338 portant sur l’alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.339 portant sur l’alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
24 Bis Allée du Rocher

Arrêté municipal N° R 2022.340 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Allée Cochin

Arrêté municipal N° R 2022.343 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Allée Germaine/SOBECA

Arrêté municipal N° R 2022.344 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
31-34 Allée de la Chapelle/SOBECA

Arrêté municipal N° R 2022.348 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
18 Allée Cochin

Arrêté municipal N° R 2022.349 portant sur l’alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Rue du bleuets/Rue des Pres/Rue des Pâquerettes/Allée de Bellevue

Arrêté municipal N° R 2022.350 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Allée de la Prévoyance

Arrêté municipal N° R 2022.351 portant sur la délégation de fonction

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.268 portant sur un Mini séjour d’été au Futuroscope

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Du 16 au 18 aout pour les jeunes de la ville

Décision municipale N° R 2022.269 portant sur un chantier éducatif local G2

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.270 portant sur une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé pour la rénovation d’une cuisine pédagogique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 01 août 2022
Maison de la jeunesse

Décision municipale N° R 2022.271 portant sur une mission de contrôle technique pour la rénovation d’une cuisine pédagogique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 01 août 2022
maison de la jeunesse

Décision municipale N° R 2022.272 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.273 portant sur une cotisation 2022 à l’association des maires de Ville et Banlieue de France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.256 portant sur les spectacles durant Clichy plage 2022

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.257 portant sur un contrat de prestation proposé par l’artiste Naoya Hatakeyama

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.258 portant sur un spectacle de Marionnettes de Guignol durant Clichy plage 2022

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.259 portant sur un spectacle de Marionnettes en musique durant Clichy plage 2022

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.260 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposé par « La Compagnie Ready Or Not Records »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.261 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposée par l’association « Ciné Rural 60 »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.262 portant sur un spectacle : CIE LA TORTUE : « Sage comme un orage »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.263 portant sur l’achat de chèques cadeaux Centre Leclerc : rallye lecture

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.265 portant sur un avenant au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposé par « Jean Marc Dumontet production»

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.266 portant sur un spectacle « Contes à la carte » dans le cadre de la nuit du conte – Clichy Plage 2022

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.267 portant sur un mini séjour été au Futuroscope du 28 au 30 juillet 2022 pour les jeunes de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.320 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 22 juillet 2022
Allée Fernand Lindet

Arrêté municipal N° R 2022.321 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 22 juillet 2022
Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2022.331 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’évènement Clichy plage 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 22 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.316 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022
Allée de Montfermeil angle Allée de Castillon

Arrêté municipal N° R 2022.317 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation de capteurs d’auscultation

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.318 portant mainlevée d’arrêté de mise en sécurité portant sur le bâtiment 2 de la résidence Sevigné

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.319 portant restriction du stationnement et de la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022
Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.322 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022
Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.323 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022
Allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.324 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022
Allée Emile Zola

Arrêté municipal N° R 2022.325 portant mainlevée d’arrêté de mise en sécurité portant sur le bâtiment 1 de la résidence Sevigné

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.326 portant mainlevée partielle d’arrêté de mise en sécurité portant sur le bâtiment 4 de la résidence Sevigné

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.264 portant départ en séjour pour des jeunes inscrits sur le projet DECLIC dans le cadre des Cités Educatives : programmation 2021-2022

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.253 portant sur le renouvellement de certificats électroniques Chambersing france

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

décision municipale N° R 2022.254 Portant sur la mise à disposition d’un local à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.255 portant sur la convention d’utilisation de la base de loisirs de champs sur marne

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.308 prtant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement clichy Plage 2022 La bonne bouffe

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.309 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Fabuleux Night Food

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.310 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2022 Arrimage

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.311 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Fygn Sasu

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.312 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Event loisirs

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.313 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Le Mixte

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.288 portant Fixation des limites communales et d’agglomération de la Ville de Clichy sous Bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.289 portant sur la restriction de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.290 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022
Allée du chêne pointu et allée Angel testa

Arrêté municipal N° R 2022.305 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour la réalisation de travaux et de survol du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée Frédéric Ladrette – Allée Jean Jaurès

Décision municipale N° R 2022.249 portant sur la formation des Elus par le CIDEFE

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.306 portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour installation d’un échafaudage de pieds

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée Maurice Huron

Arrêté municipal N° R 2022.301 portant sur règlement intérieur du site « CLICHY PLAGE »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêté Municipal N° R 2022.307 portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Boulevard Emile Zola

Décision municipale N° R 2022.251 portant mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’Association Islamique et Culturelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêtés municipal N° R 2022.302 portant sur L’ouverture d’un bassin de baignade et d’une plateforme aqua-ludique « CLICHY PLAGE 2022 »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.252 portant mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association ACMM (Cultuelle des Musulmans de Montfermeil)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.303 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée de Gagny

Arrêté municipal N° R 2022.304 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Route Stratégique/Allée de la Colline

Arrêté municipal N° R 2022.296 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée Robert Besson

Arrêté municipal N° R 2022.297 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Avenue du Coteau

Arrêté municipal N° R 2022.292 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
4 Allée du Chêne Pointu

Arrêté municipal N° R 2022.298 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée du Chêne Pointu

Arrêté municipal N° R 2022.293 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée Jean Jaurès

Arrêté municipal N° R 2022.294 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
Allée de la Chapelle/Allée de la Prévoyance/Allée du Chêne Pointu le 14 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.295 portant sur la restriction du stationnement et de la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022
41 Allée Maurice Huron

Arrêté municipal temporaire n° R 2022.287 portant modification de la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022
Allée Frédéric Ladrette / Entreprise GTM

Arrêté municipal temporaire n° R 2022.286 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022
Allée de Gagny – ECR

Décision municipale n° 2022.242 portant mise à disposition du gymnase Léo Lagrange au profit de l’association ACMM

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022

Décision municipale n° R 2022.248 portant cession du spectacle « Racontines » à la maison de la petite enfance

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022

Compte administratif 2021

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 30 mai 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 26 avril 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le jeudi 28 avril 2022

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

Budget primitif 2022

Date de parution : le mercredi 30 mars 2022

Rapport annuel 2022 égalité femmes-hommes

Date de parution : le lundi 28 mars 2022

ROB 2022

Date de parution : le lundi 28 mars 2022

Budget primitif 2022

Date de parution : le vendredi 18 février 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 17 février 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 18 février 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 janvier 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le mercredi 02 février 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2021

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 novembre 2021

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 29 novembre 2021

Compte-rendu du Conseil municipal du 22 octobre 2021

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 02 novembre 2021

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 septembre 2021

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 01 octobre 2021

CA Budget 2020

Date de parution : le mardi 07 septembre 2021

Rapport CA Budget 2020

Date de parution : le mardi 07 septembre 2021

Délibérations 2021-06-116

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 07 septembre 2021

Compte-rendu du Conseil municipal du 17 juin 2021

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 21 juin 2021

Elections : Arrêté commission de contrôle modif signé du 1er février 2021

Date de parution : le vendredi 07 mai 2021

Elections : Arrêté commission de contrôle signé préfet

Date de parution : le vendredi 07 mai 2021

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2021

Date de parution : le mercredi 14 avril 2021

Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2021

Date de parution : le mercredi 14 avril 2021

Arrêté préfectoral du 22 mars 2021 enquête publique forêt de Bondy

Date de parution : le vendredi 02 avril 2021

Maquette budget primitif 2021

Date de parution : le mercredi 24 février 2021

Délibérations du conseil municipal du 11 février 2021

Date de parution : le mercredi 24 février 2021
une version papier est consultable au service archives

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 janvier 2021

Date de parution : le mercredi 03 février 2021

Rapport d’orientations budgétaires 2021

Date de parution : le mardi 02 février 2021

PPI ROB 2021

Date de parution : le mardi 02 février 2021

ROB 2021 Egalité Femmes-Hommes

Date de parution : le mardi 02 février 2021

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020

Date de parution : le vendredi 11 décembre 2020

Ordre du jour Conseil municipal du 10 décembre 2020

Date de parution : le vendredi 04 décembre 2020

Budget principal 2020 : décision modificative n°1

Date de parution : le mardi 01 décembre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 19 novembre 2020

Date de parution : le jeudi 26 novembre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2020

Date de parution : le mardi 29 septembre 2020

Ordre du jour Conseil municipal du 24 septembre 2020

Date de parution : le vendredi 18 septembre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 02 juillet 2020

Date de parution : le vendredi 03 juillet 2020

Ordre du jour Conseil municipal du 2 juillet 2020

Date de parution : le vendredi 26 juin 2020

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 mai 2020

Date de parution : le jeudi 28 mai 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 29 janvier 2020

Date de parution : le mercredi 11 mars 2020

Budget primitif 2020

Date de parution : le mercredi 11 mars 2020

Rapport du budget prévisionnel 2020

Date de parution : le mardi 04 février 2020

Décision modificative au budget 2019

Date de parution : le mardi 31 décembre 2019

Décision modificative au budget 2019-2

Date de parution : le mardi 31 décembre 2019

Budget 2020 rapport d’orientations budgétaires

Date de parution : le mardi 31 décembre 2019

Budget 2020 rapport d’orientations budgétaires – 2

Date de parution : le mardi 31 décembre 2019

Programmation pluriannuelle d’investissement

Date de parution : le mardi 31 décembre 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019

Date de parution : le mardi 17 décembre 2019

Budget supplémentaire 2019

Date de parution : le jeudi 21 novembre 2019

Budget principal CA 2018

Date de parution : le jeudi 21 novembre 2019

Budget supplémentaire 2019 délibérations

Date de parution : le jeudi 21 novembre 2019

Compte administratif 2018 délibérations

Date de parution : le jeudi 21 novembre 2019

Conseil municipal 16-07-19 compte-rendu

Date de parution : le vendredi 19 juillet 2019

Conseil Municipal 27-06-19 compte-rendu

Date de parution : le jeudi 04 juillet 2019

Conseil Municipal 23-05-2019 compte rendu

Date de parution : le vendredi 24 mai 2019

Conseil Municipal 28-03-2019 compte rendu

Date de parution : le jeudi 28 mars 2019

Conseil Municipal 19-02-2019 compte rendu

Date de parution : le mardi 19 février 2019

Conseil Municipal 24-01-2019 compte rendu

Date de parution : le jeudi 24 janvier 2019

Budget principal 2019

Date de parution : le mercredi 02 janvier 2019

Budget principal 2019 ROB

Date de parution : le mercredi 02 janvier 2019

Conseil Municipal 13-12-2018 compte rendu

Date de parution : le jeudi 13 décembre 2018

DEL 2018-11-239

Date de parution : le mercredi 05 décembre 2018

Conseil Municipal 29-11-2018 compte rendu

Date de parution : le jeudi 29 novembre 2018

Conseil Municipal 16-10-2018 compte rendu

Date de parution : le mardi 16 octobre 2018

Conseil Municipal 27-09-2018 compte rendu

Date de parution : le jeudi 27 septembre 2018

Conseil Municipal 04-07-2018 compte rendu

Date de parution : le mercredi 04 juillet 2018

Conseil Municipal 20-06-2018 compte rendu

Date de parution : le mercredi 20 juin 2018

DEL 2018-05-121

Date de parution : le mardi 29 mai 2018

Conseil Municipal 23-05-2018 compte rendu

Date de parution : le mercredi 23 mai 2018

Compte administratif 2017

Date de parution : le mercredi 23 mai 2018

Décision modificative 1 au budget 2018

Date de parution : le jeudi 10 mai 2018

Conseil Municipal 11-04-2018 compte rendu

Date de parution : le mercredi 11 avril 2018

DEL 2018-02-004

Date de parution : le lundi 19 février 2018

Conseil Municipal 14-02-2018 compte rendu

Date de parution : le mercredi 14 février 2018

Budget primitif 2018

Date de parution : le mercredi 14 février 2018

Programme pluriannuelle d’investissement ROB 2018

Date de parution : le mercredi 14 février 2018

Maquette BP 2018

Date de parution : le mercredi 14 février 2018

DEL 2018-01-001

Date de parution : le jeudi 25 janvier 2018

Conseil Municipal 23-01-2018 compte rendu

Date de parution : le mardi 23 janvier 2018

Rapport d’orientation budgétaire 2018

Date de parution : le mardi 23 janvier 2018

Conseil Municipal 20-12-2017 compte rendu

Date de parution : le mercredi 20 décembre 2017

Conseil Municipal 21-11-2017 compte rendu

Date de parution : le mardi 21 novembre 2017

Conseil Municipal 18-10-2017 compte rendu

Date de parution : le mercredi 18 octobre 2017

Conseil Municipal 05-09-2017 compte rendu

Date de parution : le mardi 05 septembre 2017

Conseil Municipal 22-06-2017 compte rendu

Date de parution : le jeudi 22 juin 2017

Conseil Municipal 30-05-2017 compte rendu

Date de parution : le mardi 30 mai 2017

Conseil Municipal 25-04-2017 compte rendu

Date de parution : le mardi 25 avril 2017

Conseil Municipal 21-03-2017 compte rendu

Date de parution : le mardi 21 mars 2017

Conseil Municipal 21-02-2017 compte rendu

Date de parution : le mardi 21 février 2017

Conseil Municipal 14-12-2016 compte rendu

Date de parution : le mercredi 14 décembre 2016

Conseil Municipal 24-11-2016 compte rendu

Date de parution : le jeudi 24 novembre 2016

Conseil Municipal 19-10-2016 compte rendu

Date de parution : le mercredi 19 octobre 2016

Conseil Municipal 20-09-2016 compte rendu

Date de parution : le mardi 20 septembre 2016

Conseil Municipal 22-06-2016 compte rendu

Date de parution : le mercredi 22 juin 2016

Conseil Municipal 24-05-2016 compte rendu

Date de parution : le mardi 24 mai 2016

Conseil Municipal 12-04-2016 compte rendu

Date de parution : le mardi 12 avril 2016

Conseil Municipal 16-03-2016 compte rendu

Date de parution : le mercredi 16 mars 2016

Conseil Municipal 17-02-2016 compte rendu

Date de parution : le mercredi 17 février 2016

Conseil Municipal 25-01-2016 compte rendu

Date de parution : le lundi 25 janvier 2016

Conseil Municipal 15-12-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 15 décembre 2015

Conseil Municipal 24-11-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 24 novembre 2015

Conseil Municipal 14-10-2015 compte rendu

Date de parution : le mercredi 14 octobre 2015

Conseil Municipal 29-09-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 29 septembre 2015

Conseil Municipal 27-08-2015 compte rendu

Date de parution : le jeudi 27 août 2015

Conseil Municipal 23-06-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 23 juin 2015

Conseil Municipal 26-05-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 26 mai 2015

Conseil Municipal 14-04-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 14 avril 2015

Conseil Municipal 10-03-2015 compte rendu

Date de parution : le mardi 10 mars 2015