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Décision municipale N° R 2023.298 portant sur les réparations des dommages subis par la bibliothèque municipale a l’occasion des violences urbaines de juin /juillet 2023 : sollicitation d’une avance en investissement remboursable auprès du fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 29 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.317 portant restriction de la circulation et du stationnement boulevard Emile Zola – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.318 restriction de la circulation et du stationnement allée de la forestière – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.267 portant sur les missions de contrôle technique des installations en amont de l’ouverture de Clichy-Plage

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.281 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle «Le ciel est par-dessus le toit»

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.297 portant modification de la circulation et du stationnement avenue de sévigné – Entreprise SIGNATURE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 27 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.303 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée de la forestière – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.304 portant restriction de la circulation et du stationnement boulevard emile zola – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.305 portant restriction de la circulation et du stationnement bassin de retenue enterre Maurice Audin entreprise Fayolle

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.315 portant une commission municipale de délégation de service public – Remplacement de la présidente pour la séance du 26 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.275 portant sur un contrat de formation par apprentissage

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.253 portant sur l’avenant au contrat de prestation

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.258 portant sur la mise à disposition de locaux de l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) à la Municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.259 portant sur la convention de mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel en faveur du « Le Petit Lien »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.260 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association Les Amis de Clichy-sous-Bois-Montfermeil

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.261 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 résidence du Bois du Temple au profit de l’association Ile de la Tortue

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.262 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association ESPOIR

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.274 portant sur une interdiction liées au protoxyde d’azote

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.263 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 résidences du Bois du Temple au profit de l’association DIASPORA

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.264 portant sur la mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’association Diaspora Culture Africaine

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.265 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 Résidence du Bois du Temple au profit du Centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.275 portant restriction de la circulation et du stationnement entreprise BIR

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.266 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 Résidence du Bois du Temple au profit de l’association La Ronde des Formes

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.268 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Des Parents à l’Etranger

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.269 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association Wushu Sporting Club

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.276 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement entreprise bir-allee de la limite

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.270 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association Orchestre ACC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.271 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association La Ronde des Formes

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.272 portant sur la mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’Association Gymnastique Volontaire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.273 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 au Centre social Toucouleurs

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.274 portant sur la mise à disposition du local associatif seqens (résidence du stade) a l’association secours catholique

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.277 portant sur une convention de mécenat

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.278 portant sur une cotisation assurance instruments « Orchestre à l’école »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.279 portant sur les ateliers danse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.280 portant sur la remise des prix du Concours Ville en Fleurs 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.283 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.284 portant sur l’approbation du contrat de partenariat entre CFA Ecole INFINITY ID/WEBSTART – Paris 10ème et la Commune relative au recrutement de Madame GAZELOGLU Alissa en tant qu’apprentie en formation « Graphisme multimédia Niveau 6 » au sein de la Direction de la Communication allant de Septembre 2023 à Juillet 2025

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.277 portant annulation de l’arrête n°R 2023.260 du 16 aout 2023 relatif a une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.278 portant règlementation de la circulation et du stationnement allée de Castillon

Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.279 portant règlementation de la circulation et du stationnement Allée Pierre Simon

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.280 portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue des Pres

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.281 portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue du Bel Air

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.282 portant règlementation de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.284 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit – trace t4 – sncf voyageurs

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.285 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.286 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.287 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.288 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.289 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’évènement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.290 portant modification de la circulation et du stationnement avenue de Sévigné- entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.291 portant modification de la circulation et du stationnement d136 – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.292 portant modification de la circulation et du stationnement D136 – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.293 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit avenue de Sevigne- entreprise Colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.294 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit D136 – entreprise signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.295 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit avenue sévigné – entreprise signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.296 portant modification de la circulation et du stationnement d136 – entreprise signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.298 portant modification de la circulation et du stationnement D136 – entreprise direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.299 portant modification de la circulation et du stationnement Avenue de sevigné entreprise Direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.300 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit avenue de sévigné- entreprise direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.301 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit D 136 entreprise direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.283 portant sur une commission municipale de délégation de service public – Remplacement de la présidente pour la séance du 14 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 13 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.253 portant sur un accord commercial France billet

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.255 portant sur une cotisation annuelle à la Banque de données du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d’Ile de France (BIP : banque d’informations statutaires pour la gestion du personnel) pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.271 Relatif au changement de véhicule d’un taxi communal dans le cadre d’une Autorisation de Stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.272 portant restriction de la circulation et du stationnement – avenue jean moulin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.273 portant règlementation temporaire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.265 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local A première partie de l’école maternelle

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.266 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local B seconde partie de l’école maternelle

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.267 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local C1 réfectoire élémentaire et l’office de restauration

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.268 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local C2 réfectoire maternelle et l’ALSH

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.269 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – R+1 bâtiment existant de la Dhuysienne

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.270 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – RDC bâtiment existant de la Dhuysienne

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.254 portant autorisation d’occupation du domaine public sur l’aqueduc de la Dhuys le 16 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.255 portant autorisation d’occupation du domaine public sur la place du marché Anatole France le 19 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.256 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 16 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.257 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – Allée Anatole France le 19 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.258 portant restriction de la circulation et du stationnement allée 49 rue des prés – Entreprise ECR

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.259 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage le 23 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.260 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage le 09 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.247 portant sur les missions de contrôle de la ventilation et la mesure des polluants du garage municipal

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.248 portant sur les missions de contrôle technique des installations en amont de l’ouverture de la kermesse du 04/05/2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.249 portant sur les missions de contrôle de la ventilation et la mesure des polluants de l’atelier de menuiserie

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.261 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour l’établissement public territorial – entreprise idetec environnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.262 portant modification de la circulation et du stationnement sur la voie publique – Entreprise TERGI

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.263 portant modification de la circulation et du stationnement sur la voie publique – TP 2000

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.264 portant restriction de la circulation et du stationnement école Paul vaillant couturier – Entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES ILE-DE-FRANCE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.253 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage le 26 août 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 25 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.247 portant sur la dangerosité d’un des modulaires présent sur la parcelle AW 381, sise 75 allée de Bellevue, occupée par des gens du voyage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.248 portant modification de la circulation et du stationnement allée Maurice Audin – Entreprise BMK COMMUNICATIONS

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.249 portant modification de la circulation et du stationnement Boulevard Emile Zola – Entreprise NOIR IVOIRE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.250 portant modification de la circulation et du stationnement 19 allée Devilette – Entreprise GH2E

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.251 portant restriction de la circulation et du stationnement allées Maurice Audin – pierre et marie curie – Gagny – avenue jean moulin – chemin de la tourelle – Entreprise SETA TELECOM

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.252 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Emile Cossonneau – Entreprise VALENTIN

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.246 portant restriction de la circulation et du stationnement 34 allée Devillette – Entreprise VÉOLIA D’EAU D’ILE-DE-FRANCE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 18 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.243 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Fréderic Ladrette – entreprise TERGI

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 10 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.244 portant modification de la circulation et du stationnement 19 allée Devilette – entreprise GH2E

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 10 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.245 portant restriction de la circulation et du stationnement 6 boulevard Emile Zola – Entreprise TP 2000

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 10 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.242 portant modification de la circulation et du stationnement boulevard Emile Zola – entreprise NOIR IVOIRE

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 07 août 2023

Décision municipale N° R 2023.245 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 août 2023

Décision municipale N° R 2023.246 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel 9 allée du Rouaillier au profit du Centre Social Toucouleurs

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 août 2023

Décision municipale N° R 2023.241 portant sur un contentieux RH – Désignation d’avocat

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.242 portant sur un contrat de location de logement sur le groupe scolaire Paul Langevin

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.243 portant sur un contrat de location de logement sur le groupe scolaire Jean Jaurès

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.237 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.238 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.239 portant restriction de la circulation et du stationnement 8 allée de Coubron – entreprise AZ METAL

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.240 portant restriction de la circulation et du stationnement 8 allée de Coubron – entreprise MCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.241 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour installation d’un échafaudage de pieds 8 allée de Coubron – entreprise MCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.236 portant autorisation et réglementation de l’épreuve pédestre dénommée « trail des trois forets » le 17 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.237 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.238 portant sur un hébergement du site internet de l’espace 93 et gestion du nom de domaine

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.239 portant sur une assistance fonctionnelle et tierce maintenance applicative du site internet de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.240 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Une journée à Takaledougou

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.235 portant restriction de la circulation et du stationnement – 31 rue des bois entreprise SERPOLLET

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.230 portant sur l’engagement de la compagnie artistes et compagnie pour un cluedo géant

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.231 portant sur l’engagement de l’association ASIN pour le spectacle éclats d’histoires

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.232 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Théâtre de la Poudrerie

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.233 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Holidays

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.234 portant sur un contrat de prestation de service – réseau chainon

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.235 portant sur une prestation d’auteur – projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.236 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPDR 2023 dossier s – appel a projets exceptionnel)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 juillet 2023

Conseil municipal du 06 juillet 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 24 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.228 portant sur une convention de mécénat – Entreprise Eiffage Construction Amélioration de l’Habitat

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 20 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.229 portant sur une convention de mécénat – Entreprise GPAA Architectures

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 20 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.221 portant sur un contrat de maintenance des équipements de machinerie scénique

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.222 portant sur les travaux séparation de réseau HTA au poste fiesta

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.223 portant sur les travaux séparation de réseau HTA au poste édile

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.225 portant sur la création d’un poste gaz pour le groupe sportif Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.226 portant sur les animations KDANCE – Clichy plage 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.216 portant réglementation temporaire du stationnement – « dépistage dentaire »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.217 portant autorisation d’occupation du domaine public – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.220 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et pierre Simon-colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.221 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Salvador Allende-centre de loisir primaire-altempo

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.222 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.223 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.224 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et pierre Simon-CIG

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.225 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.226 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.227 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.228 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.229 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.230 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.231 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.232 portant autorisation d’occupation du domaine public – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.233 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l’allée Fernand Lindet

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.234 portant restriction de la circulation et du stationnement allée de la forestière – Veolia d’eau d’Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.211 portant restriction de la circulation et du stationnement allée de Gagny-boulevard Emile Zola- entreprise ECR

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.213 portant modification de la circulation et du stationnement Allée de la forestière – entreprise HUGO CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.214 portant modification de la circulation et du stationnement résidence la petite montagne et l’allée Anatole France – entreprise BG CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.215 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public allée de la forestière – entreprise BG CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.218 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public résidence la petite montagne et l’allée Anatole France – entreprise BG CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.219 portant réglementation interdiction de stationnement Place du 11 novembre 1918

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.215 portant sur Marché de travaux de construction d’une halle sportive et aménagement de 2 parkings allée Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023
– Lot 2- Charpente Couverture Electricité

Décision municipale N° R 2023.216 portant sur mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.217 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.218 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.220 portant sur une animation Clichy Plage – Edition 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.212 portant sur une mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association un sourire pour ma Tunisie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.219 portant sur les missions de contrôle technique des installations en amont de l’ouverture de Clichy-Plage

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 07 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.212 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et pierre simon

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 07 juillet 2023

Conseil municipal du 06 juillet 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 07 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.200 portant sur le contrat de maintenance de l’entreprise SPIE CITYNETWORKS pour modernisation, extension et maintenance du dispositif de vidéoprotection de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.206 portant nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.207 portant nomination du correspondant et du correspondant adjoint pour le répertoire d’immeubles localises (RIL) pour le recensement de la population 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

Conseil municipal du 09 juin 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.202 portant restriction de la circulation et du stationnement 37 rue de l’abbaye – entreprise STPS

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.203 portant restriction de la circulation et du stationnement école Paul vaillant couturier – Eiffage Energie systèmes Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.204 portant modification de la circulation et du stationnement 29 allée de la chapelle – BMK communications

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.205 portant restriction de la circulation et du stationnement 4 allée de la prévoyance- entreprise TERCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.198 portant souscription d’un contrat pour la vérification des installations techniques temporaires relatives a la manifestation du 24 juin a l’école maternelle jean Macé

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.201 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association ACMM (Cultuelle des Musulmans de Montfermeil)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.202 portant convention de mécénat

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.203 portant avenant n°1 connecteur SIP2 automate

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.204 portant engagement de l’association ASIN pour le spectacle éclats d’histoires le 21 juin 2023 a la bibliothèque Cyrano de bergerac

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.205 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.206 portant cession pour destruction de véhicule de la flotte automobile municipale

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.207 portant mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’Association Islamique et Culturelle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal n° R 2023.209 portant instauration d’un couvre-feu des mineurs sur certains quartiers du territoire communal

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 30 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.195 portant un marché de fourniture de jouets pour la caisse des écoles

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 28 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.199 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Frederic Ladrette – Entreprise Tergi

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 23 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.199 portant Spectacle « Ecoute, ça pousse »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 23 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.193 marche n°2021-09 d’assistance technique, financiere, économique et juridique au maitre d’ouvrage pour l’appréciation et la poursuite d’exploitation du réseau de chauffage urbain AVENANT N°3

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 23 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.178 portant sur une cession pour destruction de véhicules de la flotte automobile municipale

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 22 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.200 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation – programmation nommée « Lignes ouverte »

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 22 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.189 portant sur une modification de la circulation et du stationnement boulevard Emile Zola

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023
– entreprise noir ivoire

Arrêté municipal N° R 2023.190 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023
ALLEE EMILE COSSONNEAU-ENTREPRISE COLAS

Arrêté municipal N° R 2023.192 portant sur restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour l’entreprise RCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.193 portant sur une nomination de régisseur titulaire et mandataires suppléants de régie d’avances pour les activités péri extra et post scolaires

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.194 portant réglementation de la fête nationale du 14 juillet 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.195 portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.196 portant règlementation temporaire du stationnement lors de l’événement « Clichy plage 2023 »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.198 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Fernand Lindet- Mediaco Yvelines

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.201 Numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.191 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.192 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.194 portant sur une prestation de déménagement du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Conseil municipal du 9 juin 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 16 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.197 portant sur un délégation de fonction temporaire

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.187 portant restriction de la circulation et du stationnement avenue Jean Moulin

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.188 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Frederic Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.179 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 a l’ecole paul eluard

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.180 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 a l’école Joliot Curie 2

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.181 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 au Collège Romain Rolland

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.182 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 a l’association groupe scolaire prive Bellevue

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.183 portant sur une convention de mise à disposition des espaces partagés du Collège Louise Michel

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.190 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 au Collège Louise Michel

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.189 portant sur la création d’un réseau de chaleur urbain sur les communes de Clichy-sous-Bois et Livry-Gargan : sollicitation d’une subvention auprès du fonds métropolitain énergies

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.188 portant des travaux Travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier en un pôle éducatif ouvert et innovant

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 09 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.174 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.175 Portant réglementation de la manifestation « Clichy Plage 2023 »

Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.177 Ouverture d’une plateforme aqua-ludique

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.178 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.179 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire à la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.180 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débit de boissons temporaire lors de manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.183 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.182 portant modification de la circulation et du stationnement allée Romain Rolland entreprise Hugo construction

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.181 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public allée romain Rolland entreprise Hugo construction

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.184 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.187 portant sur une convention de mise a disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.186 portant sur une formation des élus CIDEFE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.185 portant sur une prestation d’auteur / projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.184 portant sur une mise en place d’un séjour à Avignon du 08 au 15 juillet 2023

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.169 portant sur la mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association Mary Mariam

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.170 portant sur une intervention de la ferme pédagogique

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.170 portant sur une prestation d’auteur/ projet de mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.174 portant sur une mise à disposition du stade Roger Caltot au profit de l’Association APAC (Association Pour Agir Citoyen)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.175 portant sur une convention de prêt de salle de l’espace 93 au collège robert Doisneau

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.176 portant sur une mise à disposition d’un local à la société SAS SOMAREP

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.177 portant sur une tenue des buvettes à l’occasion des spectacles de danse au conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.177 portant sur un marché n°2023-06 d’assurance Dommage Ouvrage relative aux travaux de rénovation et d’extension du pôle éducatif Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023
Lot 1 : Assurances « dommages ouvrage et garanties diverses» Lot 2 : assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître d’ouvrage »

Arrêté municipale n° R 2023.186 portant remplacement du président pour la commission municipale du 07 juin 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.185 portant autorisation d’occupation du domaine public du commerce  » le moderne » pour une année

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.173 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.172 portant interdiction de la circulation pour la fête des voisins

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.168 portant un marché de travaux de désamiantage du bâtiment au CLP à démolir

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 31 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.156 portant un marché n°2023-03 – Acquisition, mise en Å“uvre et maintenance d’un logiciel de gestion des services liés à la famille

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.169 portant modification de la circulation et du stationnement résidence la petite montagne et l’allée anatole France entreprise SA JUILLY location

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.170 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public résidence la petite montagne et l’allée anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023
entreprise Hugo construction

Arrêté municipal N° R 2023.171 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Frederic Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.164 portant sur l’installation de sanitaires pour Fête de la ville 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.165 relative à l’abonnement et maintenance application Synbird (CNI-Passeports)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.166 relative à l’organisation d’un cycle de séminaires pour les encadrants

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.161 portant Approbation du devis du Centre Leclerc Clichy 2 pour l’achat de livres dans le cadre de la remise des prix à destination des élèves du CP au CM1 des établissements scolaires publics clichois

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 25 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.162 portant sur un avenant n°1 connecteur SIP2 automate

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 25 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.160 portant réglementation d’utilisation des barbecues sur le territoire communal

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.161 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – « Mammo Solidaire » le mercredi 24 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.162 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – « Mammo Solidaire » le vendredi 26 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.163 portant autorisation d’occupation du domaine public – « Mammo Solidaire » le mercredi 24 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.164 portant autorisation d’occupation du domaine public – « Mammo Solidaire » le vendredi 26 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.165 portant réglementation du stationnement dans le cadre de la semaine de l’environnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.166 portant modification de la circulation et du stationnement – 40 Allée de Recy

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.167 portant restriction de la circulation et du stationnement – mail petit tonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.168 portant restriction de la circulation et du stationnement – 6 boulevard Emile Zola

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.154 portant installation d’une ferme ouverte – Fête de la ville 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.155 portant achat d’un pack de 10 annonces auprès du moniteur

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.157 portant mise à disposition de l’espace 93 a l’école Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.158 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association Mary Mariam

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.159 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – « Soirée Orientale : musiques et danses alaoui et reggada »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.160 portant réabonnement a LexisNexis 360 Collectivités territoriales

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.155 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée pierre Simon entre le carrefour des limites et de l’Allée Maurice huron

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.156 portant restriction de la circulation et du stationnement – 11bis allée Anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.157 portant modification de la circulation et du stationnement – 13 allée Guy Grandin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.158 portant autorisation de surplomb du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.148 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – « L’Insolite Mécanique »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.149 portant convention pour la représentation d’un spectacle – « La Compagnie Croqu’notes»

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.151 portant renouvellement d’adhésion au centre hubertine auclert

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.152 portant souscription d’un contrat d’entretien des portes automatiques des sas du nouveau conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.153 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – « La Familia SARL »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.159 portant règlementation temporaire du stationnement lors de l’événement « médiation nomade »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 mai 2023

Demande de subvention auprès de la DRAC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 10 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.148 portant autorisation d’occupation du domaine public – parking du marché Anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.149 portant constat de biens sans maitre

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.150 portant Autorisation préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.151 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – Allée Anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.142 portant sur un hébergement et maintenance du site internet de la ville par inovagora

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.143 portant sur une convention de prêt a titre gracieux micro-folie mobile a l’école Claude Dilain

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.146 portant sur une Approbation du devis de la société « FULL-ACE Mes Empreintes

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.152 portant modification de la circulation et du stationnement – rue des Bleuets

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.154 portant restriction de la circulation et du stationnement – allée Emile Cossonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.144 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit du Centre Social Toucouleurs

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.145 portant sur une mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.147 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Rapport Budget Primitif 2023

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.139 portant sur un marché de location et installation de bâtiments provisoires de type préparation de la restauration en vue de la relocalisation du groupe scolaire PVC

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 avril 2023
Lot 2 : Fourniture, pose et mise en œuvre de modulaire de type préparation de la restauration avec une option...

Arrêté municipal N° R 2023.147 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.131 portant sur une mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’association Diaspora Culture Africaine

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.132 portant sur mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.133 portant sur un marché de location et installation de bâtiments provisoires de type préparation de la restauration en vue de la relocalisation du groupe scolaire PVC

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.135 relative au contrat de services et maintenance Duonet

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.136 portant sur contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.137 portant sur un marché pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage technique, juridique et financière pour le renouvellement d’une délégation de service public relative à l’exploitation du centre aquatique

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.138 portant sur une approbation du contrat de partenariat entre le MBA INSTITUTE et la Commune relative au recrutement de Madame Aras Melissa en tant qu’apprentie en formation « Manager du marketing et de la stratégie commerciale » au sein de la Direction des Politiques Culturelles allant d’octobre 2022 à septembre 2024

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.139 portant sur un contrat de service monétiques-maintenance et abonnements TPE – Tarifaire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.140 portant sur un contrat de service monétiques-maintenance et abonnements TPE – Nouveau conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.130 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.144 portant sur une réglementation temporaire du stationnement lors des événements  » fête de la ville, forum des sports et vide grenier « 

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.145 portant sur une portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023
84 boulevard du temple- entreprise terca

Arrêté municipal N° R 2023.146 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023
boulevard gagarine- entreprise dubrac

Décision municipale N° R 2023.127 portant sur une prestations de service de gardiennage et d’astreinte

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023
  Lot 1 : Prestations de services de gardiennage et d’astreinte pour l’Hôtel de ville Lot 2 : Prestations d’accueil et...

Conseil municipal du 18 avril 2023 РListe des d̩lib̩rations

Type : Délibérations
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Conseil municipal du 18 avril 2023 РProc̬s-verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.124 portant sur une approbation du devis du Centre Leclerc Clichy 2 pour l’achat de calculatrices scientifiques à destination des élèves de CM2 scolarisés dans les établissements publics clichois sur l’année scolaire 2022-2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.125 portant sur une approbation du devis de la société « Mes Empreintes » pour l’achat de pochons de protection pour les calculatrices scientifiques à destination des élèves de CM2 scolarisés dans les établissements publics clichois sur l’année scolaire 2022-2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.126 portant sur une convention de mécénat

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.128 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.129 portant sur une mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.140 relatif à une délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.141 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.142 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.143 portant sur la commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 14 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.120 portant sur un Marché de location de matériels scéniques, son, lumières, vidéo et achat de consommables et petits matériels pour le spectacle vivant et l’événementiel de la Ville de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.121 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.122 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.123 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.109 relative à la mise à disposition d’une salle de danse au conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.112 Convention d’occupation précaire pour le logement n°6 du bâtiment Jean Jaurès dans le cadre de l’arrêté de péril imminent N° R 2016.188

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.117 portant sur un contrat de cession de spectacle avec l’association Les 3 Coups

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.118 portant sur une convention d’intervention pour le concert et les actions musicales 2023 du festival banlieues bleues

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.119 portant sur un diagnostic de structures du bâtiment CLP

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.133 portant restriction de la circulation et du stationnement 3 Allée Louis Janny

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023
Veolia eau d’Ile-de-France

Arrêté municipal N° R 2023.134 portant modification de la circulation et du stationnement 3 Allée Louis Janny

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023
MARRON TP

Arrêté municipal N° R 2023.135 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin angle Allée Frederic Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023
Entreprise STPS

Arrêté municipal N° R 2023.136 portant modification de la circulation et du stationnement Boulevard Gagarine

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.137 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.138 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.139 portant sur les horaires d’ouverture et de fermeture des débits de boissons sur l’ensemble de la commune

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Maquette BP 2023

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Maquette CA 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.110 Portant mise à disposition des salles arts plastiques du conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.111 portant signature d’une garantie contre recours dans le cadre de la mise a disposition d’une œuvre musicale

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.113 Convention d’occupation précaire concernant le logement 616 de l’Etoile du Chêne Pointu, appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France, dans le cadre de l’arrêté de péril imminent n°R 2016.188

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.116 Portant sur le contrat de maintenance de l’entreprise CENTAURE SYSTEMS du matériel électronique de communication de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.106 portant mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 07 avril 2023

Arrêté municipal n° R 2023.132 portant reconnaissance du caractère urgent des travaux de désamiantage et de démolition à réaliser sur le centre de loisirs primaire municipal

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 06 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 03 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.131 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour réalisation de travaux et de survol du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 avril 2023
6 bd Emile zola/entreprise fort

Décision municipale N° R 2023.114 portant sur la signature de la convention de mise a disposition du stand de tir de Livry-Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 31 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.115 portant sur la signature de la convention de mise a disposition du stand de tir de Livry-Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 31 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.115 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
1 allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2023.116 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
71 Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2023.118 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.119 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.120 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.121 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.105 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association la ronde des formes

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.106 portant Mise à disposition du local ESH BATIGERE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Décision municipale N° R 2023.107 portant Relative à la maintenance et acquisition gestion services techniques OpenGST

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.122 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
9 rue Utrillo

Arrêté municipal N° R 2023.123 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
11 chemin de Livry

Arrêté municipal N° R 2023.124 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
boulevard du Temple et allée Germaine/Nouvelle

Arrêté municipal N° R 2023.125 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
31 allée de la Chapelle

Arrêté municipal N° R 2023.129 portant interdiction des ventes dites « a la sauvette »

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.130 portant sur le règlement municipal des cimetières de la ville de Clichy-sous-Bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.117 portant sur la Commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 28 mars 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.126 portant autorisation et réglementation de la manifestation « Marché des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Conseil municipal du 16 février 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.127 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
3 allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2023.128 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
parking de l’hôtel de ville, place du 11 novembre 1918

Décision municipale N° R 2023.101 portant sur la mise en propreté des réseaux d’extraction de buées grasses a l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.102 portant sur la mise en propreté des réseaux d’extraction de buées grasses

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.103 portant sur un marché de travaux ayant pour objet l’exécution de travaux de fabrication, de fourniture et pose de la signalétique intérieure pour le Conservatoire de musique de danse d’art plastiques et d’arts dramatiques de Clichy sous Bois

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.111 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
Allée Marcel Paul/ entreprise ECR

Arrêté municipal N° R 2023.112 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
84 Boulevard du Temple /entreprise TERCA

Arrêté municipal N° R 2023.113 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
30 Allée Louis Janny / entreprise déménagement seigneur

Décision municipale N° R 2023.83 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.94 relative à l’abonnement « guide de la paie »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.95 portant sur une mise à disposition d’un appartement F3 lot N°873 entre la municipalité et l’association ARRIMAGES

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.106 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.107 portant sur l’instauration d’un sens unique de circulation sur l’Allée Jules Renard dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.108 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
Allée Anatole France entre le boulevard Emile Zola et l’Allée Martin Luther King ainsi que l’Allée des tirailleurs africains

Arrêté municipal N° R 2023.109 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
boulevard Emile Zola entre l’allée jules renard et l’allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2023.110 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
Allée de la forestière entre l’avenue jean moulin et le boulevard Emile Zola

Décision municipale N° R 2023.84 portant sur l’entretien et maintenance des machines de la régie bâtiment

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.85 portant sur le contrat de maintenance de la tribune télescopique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.86 portant sur l’engagement de l’association culture scène pour le spectacle notes polyglottes

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.87 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Fiers et tremblants »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.88 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Block »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.89 portant sur un renouvellement d’adhésion au forum Européen de sécurité urbaine

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.90 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.91 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.93 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.92 relative à l’engagement de l’association paroles d’art pour l’atelier dégustation conté les mains à la pâte… au chocolat le 21 mai à la bibliothèque

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.73 portant sur les vérifications techniques du marché de Noel de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.74 portant sur une formation professsionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.74 portant sur une formation professionnelle BPJEPS

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.76 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.77 relative à l’engagement de Madame Annette TAMARKIN, artiste auteur, pour une rencontre lecture à la bibliothèque municipale le 19 février 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.78 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.105 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 07 mars 2023
154 BOULEVARD DU TEMPLE- ENTREPRISE VEOLIA EAU ILE-DE FRANCE

Décision municipale N° R 2023.79 portant d’assurer la télésurveillance des bâtiments communaux

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.80 portant sur le contrat de maintenance proposé par la société « DI’X » logiciel Avenio

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.81 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association APAC (Association Pour Agir Citoyen)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.82 portant sur une convention de coopération

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.101 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE ETIENNE LAURENT ENTRE LE BOULEVARD EMILE ZOLA ET L’ALLEE ROMAIN ROLLAND – SOCIETE FORT

Arrêté municipal N° R 2023.102 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
19 ALLEE DIDEROT

Arrêté municipal N° R 2023.103 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE MAURICE AUDIN-MAURICE AUDIN ENTRE LA RESIDENCE LA FUTAIE ET FERNAND LINDET- ENTREPRISE STPS

Arrêté municipal N° R 2023.104 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE DE LA CHAPELLE-BOULEVARD DU TEMPLE-ALLEE COCHIN- ENTREPRISE DIRECTMARQUAGE

Décision municipale N° R 2023.69 portant sur la rénovation du parc d’éclairage public de la ville : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.70 portant sur Clichy Plage 2023 : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.71 portant sur les études et missions de maitrise d’œuvre pour l’achat de modulaires sur l’école élémentaire Pasteur : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.62 portant réfection des peintures de l’école maternelle jean Jaurès et de l’élémentaire joliet curie 1 : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.63 portant opération de sécurisation et d’aménagement des parkings et accès du complexe sportif Henri Barbusse : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.64 portant rénovation thermique du groupe scolaire Paul Eluard : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.65 portant rénovation thermique du groupe scolaire Paul Eluard : sollicitation d’une subvention auprès du fonds d’investissement métropolitain

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.66 portant restructuration du groupe scolaire Paul vaillant couturier : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation soutien a l’investissement local 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.67 portant restructuration du groupe scolaire Paul vaillant couturier : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.68 portant aide a la régie, accueil et secrétariat du conservatoire : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.56 portant mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.57 portant mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.58 portant mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.59 portant mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.98 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.100 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débit de boissons temporaire lors des manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Décision municipale N° R 2023.60 mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’association le noble art de Rosny

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Conseil municipal du 16 février 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Décision municipale N° R 2023.54 relative à l’engagement de la compagnie le P’TIT DENFERT pour la pièce de théâtre sauve qui peut !

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
le 08 mars 2023 à la bibliothèque Cyrano de bergerac

Décision municipale N° R 2023.55 portant un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 16 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.95 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
79 boulevard du temple/entreprise SERPOLLET

Arrêté municipal N° R 2023.96 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Avenue de l’avenir/entreprise

Arrêté municipal N° R 2023.97 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
6 boulevard  Emile Zola /entreprise STPS

Arrêté municipal N° R 2023.99 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 14 février 2023
Boulevard du temple

Arrêté municipal N° R 2023.85 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.37 portant sur une suppression de la régie d’avances des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.38 portant sur une suppression de la régie d’avances des dépenses de fonctionnement de l’Espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.39 portant sur une création d’une régie d’avances pour les dépenses de fonctionnement pour le service des affaires culturelles

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.47 portant sur une Solution Sécurité informatique « Avant de cliquer »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.48 portant sur une maintenance du logiciel I-parapheur et S²low

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.49 portant sur une attribution d’un cadeau aux agents

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.50 portant sur l’achat billet perfoming arts

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.43 portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association Départementale de L’information Jeunesse

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.88 portant remplacement du Président pour la séance commission municipale générale du 14 février 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.89 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
Allée de la chapelle

Arrêté municipal N° R 2023.90 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
Allée de coubron-route stratégique

Arrêté municipal N° R 2023.91 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
sise Allée de la forestière

Arrêté municipal N° R 2023.92 portant numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.93 portant modification de l’arrêté n° R 2023.19 du 23 janvier 2023 relatif a une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.94 portant levée de l’arrêté de mise en sécurité ordinaire portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple a Clichy sous bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.40 portant approbation de la convention relative à la permanence de psychotraumatologie

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.41 portant sur la location de l’exposition « Intelligence Artificielle »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.42 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.44 portant/Relative à l’achat d’un pack de 10 annonces

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.45 portant sur un mise à disposition de la salle Henri Barbusse au profit de l’association Clichy-sous-bois sport contact

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.46 relative à la maintenance d’un logiciel

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.36 portant sur un atelier de philosophie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 06 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.26 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Allée de Montfermeil/BMK Communications

Arrêté municipal N° R 2023.27 portant règlementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
rue des Bois

Arrêté municipal N° R 2023.28 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Chemin des postes /STPS

Arrêté municipal N° R 2023.29 portant règlementation de la circulation et du stationnement de l’air de stationnement l’orangerie

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.30 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Place du marché/ Allée Anatole France/Allée des tirailleurs Africains

Arrêté municipal N° R 2023.34 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Entreprise EGIS

Arrêté municipal N° R 2023.84 fermeture d’un établissement recevant du public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Décision municipale N° R 2023.26 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Décision municipale N° R 2023.27 portant sur une convention de mise à disposition d’un local municipal

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023
Salle charlotte petit

Décision municipale N° R 2023.32 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Décision municipale N° R 2023.33 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 03 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.30 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 février 2023
Place du marché/ Allée Anatole France/Allée des Tirailleurs africains

Arrêté municipal N° R 2023.83 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.28 Avenant n°1 au contrat de service RPXC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.29 portant sur un droit de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.30 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Décision municipale N° R 2023.31 portant sur /Relative à la réalisation d’atelier danse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 01 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.31 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.32 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.33 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.35 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.36 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.37 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.38 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.39 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.40 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.41 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.42 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.43 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.44 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.45 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.46 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.47 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.48 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.49 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.50 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.51 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.52 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.53 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.54 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.55 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.56 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.57 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.58 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.59 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.60 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.61 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.62 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.63 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.64 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.65 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.66 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.67 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.68 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.69 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.70 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.71 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.72 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.73 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.74 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.75 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.76 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.77 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.78 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.79 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.80 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.81 portant restriction de la circulation et du stationnement – permanent du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.82 portant désignation des représentants devant siéger au comite social territorial rattache a la commune de Clichy-sous-Bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.20 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.21 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.23 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.24 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.22 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.25 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.06 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.07 portant nomination du coordonnateur communal adjoint pour le recensement de la population 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.10 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.11 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.12 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.07 portant/relative à la réalisation du projet métissages

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.08 portant cotisation 2023 à l’association des maires de villes et banlieue de France

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 25 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.25 portant sur un projet d’acquisition de 6 véhicules électriques

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.19 portant sur une acquisition de certificat électronique Chamber Sign France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.21 portant approbation de la convention relative à la permanence de psychotraumatologie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.22 portant sur une mise à disposition d’un local type collectif résidentiel du bailleur Seqens à la municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.23 portant sur une relative à l’engagement de la compagnie CONT’ANIMES pour le spectacle peur de rien

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.24 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.16 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023
125 bd Marx Dormoy Angle Chemin des postes entreprise Rosabatiment IDF

Arrêté municipal N° R 2023.17 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et interdiction de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.18 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.19 portant délégation de fonction temporaire pour célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 23 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.12 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 24 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.13 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 28 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.14 portant sur le contrat d’hébergement du logiciel Maélis

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.15 portant mise à disposition du Bureau résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association Veni-Verdi

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.16 portant mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association Les Amis de Clichy-sous-Bois-Montfermeil

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.17 portant mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association ESPOIR

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 18 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.20 portant sur une mise à disposition du local G2

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 17 janvier 2023
la société SAS SOMAREP

Arrêté municipal N° R 2023.08 portant restriction de la circulation et du stationnement mail du petit tonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.09 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement les jours de « marche forains »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023
(mercredis et samedis de 06h00 à 16h00) sur la portion de l’allée tiralleurs africains entre le numéro 13 et...

Arrêté municipal N° R 2023.13 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023
Allée Anatole France

Décision municipale N° R 2023.10 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 11 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.11 portant Approbation de la convention de prestations d’écrivain public entre la ville de Clichy-sous-Bois et L’Oreille et la Plume

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.09 portant Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 13 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.18 portant sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPDR 2023 DOSSIER S)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 13 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.14 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 12 janvier 2023
boulevard Gargarine sur le trançon entre l’allée Maurice Audin et l’allée Frédéric Ladrette

Arrêté municipal N° R 2023.15 portant modification du règlement des marchés communaux

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 12 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2023.01 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
6 Boulevard Emile Zola /entreprise Fort

Arrêté municipal N° R 2023.02 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
2 ter allée de Castillon/COREBAT

Arrêté municipal N° R 2023.03 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
251 Allée de Montfermeil/SERPOLLET

Arrêté municipal N° R 2023.04 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023
130 Allée de Montfermeil/Entreprise Univers Déménagement

Arrêté municipal N° R 2023.05 portant retrait de l’arrêté n°R 2022.592 et nomination de Bassem FEKRY en qualité d’agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2022.460 relative à l’affiliation à l’école du livre jeunesse 2022/2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.01 portant sur un contrat de cession du droit d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.02 portant sur une mise à disposition d’un appartement lot n° 830 entre la municipalité et l’association Les Compagnons Batisseurs

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.03 portant mise à disposition d’un appartement F3 lot n°873 entre la municipalité et l’association ARRIMAGES

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.04 portant mise à disposition d’un appartement F3 lot n°359 entre la municipalité et l’association Études et chantiers île de France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.05 portant sur une convention de mise a disposition de l’espace 93 le vendredi 6 janvier 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 janvier 2023

Décision municipale N° R 2023.06 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPDR 2023 DOSSIER S)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.540 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.541 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.542 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.543 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.544 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.545 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.546 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.547 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.548 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.549 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.550 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.551 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.552 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.553 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.554 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.555 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.556 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.557 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.558 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.559 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.560 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.561 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.562 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.563 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.564 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.565 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.566 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.567 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.568 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.569 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.570 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.571 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.572 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.573 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.574 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.575 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.576 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.577 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.578 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.579 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.580 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.581 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.582 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Arrêté municipal N° R 2022.583 portant délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 janvier 2023

Décision municipale N° R 2022.469 portant assistance a la mise en concurrence des contrats d’assurance « construction » de l’opération PVC

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 29 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.444 portant sur l’hébergement d’une licence de clefs électroniques pour la maison de la jeunesse

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.656 portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.658 portant règlementation temporaire sur la circulation les jours de « marché forains »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
(mercredis et samedis de 06h00 à 16h00) sur la portion de l’allée Anatole France entre l’allée Romain Rolland et...

Arrêté municipal N° R 2022.659 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement les jours de « marché forains »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
(mercredis et samedis de 06h00 à 16h00) sur la portion de l’allée Anatole France entre le boulevard Emile Zola...

Décision municipale N° R 2022.409 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.452 portant contrat concession de droit d’usage du logiciel regards

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.453 portant fin d’occupation du logement de fonction attribué a madame Elisabeth Slavicek

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.454 portant convention de mise à disposition à l’association NARELA

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.455 portant Mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’association ASCM

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.456 portant convention d’actions culturelles

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.457 portant convention de formation par apprentissage

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.458 portant sur le diagnostic environnemental du parc de la Mairie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.459 portant relative a la contractualisation d’une prestation et d’un abonnement skolengo pour les écoles élémentaires

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.461 portant relative au contrat n°2022129 – assistance et maintenance du site internet de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.462 portant sur un rapport technique concernant la vérification technique du CAT

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.463 portant relative à la reconduction de prestation avec l’entreprise IAD pour la prospective scolaire

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.464 portant contrat de coproduction d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.465 portant relative a la formation de mme FAUROUS

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.466 portant sur les missions de coordinateur sécurité protection santé pour les travaux de Joliot Administratif

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.467 portant sur les missions de contrôle technique pour le projet laverie au C.A.T

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.468 portant sur les missions de contrôle technique pour les travaux de Joliot Administratif

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.660 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le conseil departemental de la seine-saint-denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.661 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.662 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
entreprise colas

Arrêté municipal N° R 2022.663 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.664 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE DUBRAC TP

Arrêté municipal N° R 2022.665 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EIFFAGE ENERGIE

Arrêté municipal N° R 2022.666 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE

Arrêté municipal N° R 2022.667 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE

Arrêté municipal N° R 2022.668 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EMULITHE

Arrêté municipal N° R 2022.669 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE ENTRA

Arrêté municipal N° R 2022.670 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE EUROVIA

Arrêté municipal N° R 2022.671 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE FAYOLLE

Arrêté municipal N° R 2022.672 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE IMMOBAT

Arrêté municipal N° R 2022.673 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022
ENTREPRISE RAZEL

Arrêté municipal N° R 2022.674 portant attribution d’un logement de fonction pour nécessite absolue de service

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 26 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.425 portant sur un contrat de mis à disposition de lieux dans le cadre du tournage d’un film

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.429 portant sur un spectacle « Promenons nous dans les sons : page de neige, ligne de vie »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.430 portant sur l’accompagnement ds gens du voyage dans la réalisation du projet d’habitat adapté

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.431 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
9 allée du Rouailler au profit de l’association ESPOIR

Décision municipale N° R 2022.433 portant sur la mise à disposition annuelle d’un local de la maison des société au profit de la FNACA

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Fédération nationale des anciens combattant d’algérie

Décision municipale N° R 2022.434 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.435 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel AQUEDUC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.436 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.437 portant sur la mise à disposition annuelle du local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Association UNRPA

Décision municipale N° R 2022.438 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Association Veni-Verdi

Décision municipale N° R 2022.439 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.440 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.441 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.442 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.443 portant sur un des interventions musicales

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.445 portant sur la mise en place d’un mini séjour à Wattignie du 17 au 20 décembre 2022.

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.446 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.447 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.448 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Pour ARAC

Décision municipale N° R 2022.449 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Clichy2000

Décision municipale N° R 2022.450 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison du projet

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
SAS Couleurs d’avenir

Décision municipale N° R 2022.451 portant sur une mise à disposition annuelle d’un local de la maison des sociétés

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 décembre 2022
Comité d’entente des anciens combattants

Arrêté municipal n°R 2022.649 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Allée de Récy /Entreprise Fligny paysagiste

Arrêté municipal n°R 2022.650 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Entreprise Urbaine de Travaux

Arrêté municipal n°R 2022.651 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Entreprise ALPHA TP

Arrêté municipal n°R 2022.652 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Entreprise TERE

Arrêté municipal n°R 2022.653 portant sur une levée partielle de l’arrêté de mise en sécurité ordinaire portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.654 portant sur une levée d’arrêté de mise en sécurité urgente portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.411 portant sur une convention de cession de droits

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.412 portant sur un outil de gestion financière développe par le CDOS

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022
Basicompta

Décision municipale N° R 2022.413 portant sur une étude de relocalisation du square du chêne pointu

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.414 portant pour une licence de 150 images

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.415 portant sur un abonnement CAP’COM

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.416 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SQENS à l’association Culturelle Comorienne

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.417 portant sur une mise à disposition du local associatif PVC à l’association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.418 portant sur une mise à disposition d’un local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association LE Bonheur d’Apprendre et de Créer

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.419 portant sur une mise à disposition du local associatif G2 à l’association Éducative des parents d’élèves-AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.420 portant sur une mise à disposition du local associatif G2 à l’association Étude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.423 portant sur une convention de mise à disposition à l’association AFDACGBE

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 19 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.424 portant sur la signature d’un contrat de prêt avec l’agence France Locale

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022

Décision municipale N° R 2022.422 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.604 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Allée de la Chapelle et Boulevard du Temple /Entreprise KLBTP

Arrêté municipal n°R 2022.605 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Rue des bleuets/Entreprise Terideal

Arrêté municipal n°R 2022.607 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise THOMAS VATEL NATTOYAGE

Arrêté municipal n°R 2022.608 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise BOUYGUES ENERGIES

Arrêté municipal n°R 2022.609 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise TSO SIGNALISATION

Arrêté municipal n°R 2022.610 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Avantage Service et Propreté

Arrêté municipal n°R 2022.611 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
ADN Vexin Paysages

Arrêté municipal n°R 2022.612 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Vinci Signature

Arrêté municipal n°R 2022.613 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SNCF RESEAU

Arrêté municipal n°R 2022.614 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise TSO CATENAIRE

Arrêté municipal n°R 2022.615 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SNCF GARE ET CONNEXION

Arrêté municipal n°R 2022.616 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SFERRIS

Arrêté municipal n°R 2022.617 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise LOOMIS

Arrêté municipal n°R 2022.618 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ONF

Arrêté municipal n°R 2022.619 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Maison intercommunale de l’insertion et de l’emploi

Arrêté municipal n°R 2022.620 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise SAMSIC SAM EVENT

Arrêté municipal n°R 2022.621 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
SNCF VOYAGEURS

Arrêté municipal n°R 2022.622 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise AMCE

Arrêté municipal n°R 2022.623 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ATALIAN EPPSI

Arrêté municipal n°R 2022.624 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CAPSYS

Arrêté municipal n°R 2022.625 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CHALLANCIN

Arrêté municipal n°R 2022.626 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CITEOS

Arrêté municipal n°R 2022.627 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise Clear Channel

Arrêté municipal n°R 2022.628 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise CMAR

Arrêté municipal n°R 2022.629 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise COLAS RAIL

Arrêté municipal n°R 2022.630 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise DECIMA

Arrêté municipal n°R 2022.631 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise DEKRA

Arrêté municipal n°R 2022.632 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ENGIE INEO SYSTRANS

Arrêté municipal n°R 2022.633 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise ETELEM

Arrêté municipal n°R 2022.634 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise FLOWBIRD

Arrêté municipal n°R 2022.635 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise HAUTE TECHNOLOGIE PLASTIQ

Arrêté municipal n°R 2022.636 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 décembre 2022
Entreprise IDVERDE

Arrêté municipal n°R.2022.495portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
entreprise SOGEA

Arrêté municipal n°R.2022.498portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise BELBEOC’H

Arrêté municipal n°R.2022.499portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise BOURGEOIS

Arrêté municipal n°R.2022.500 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement direction de la nature des paysages et de la biodiversité du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.501 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise Eurovia

Arrêté municipal n°R 2022.502 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise GEOSAT

Arrêté municipal n°R 2022.503 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise LACHAUX

Arrêté municipal n°R 2022.504 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise MARCEL VILLETTE

Arrêté municipal n°R 2022.505 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise Razel

Arrêté municipal n°R 2022.506 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SAMU

Arrêté municipal n°R 2022.507 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise TERIDEAL MABILLON

Arrêté municipal n°R 2022.508 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise URBAN ELAG

Arrêté municipal n°R 2022.509 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise ABO-ERG GÉOTECHNIQUE PARIS

Arrêté municipal n°R 2022.510 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise ASIVT

Arrêté municipal n°R 2022.511 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise BATP

Arrêté municipal n°R 2022.513 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise CIG

Arrêté municipal n°R 2022.514 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise COLAS

Arrêté municipal n°R 2022.516 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise EMU

Arrêté municipal n°R 2022.517 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Sur la voie publique pour l’établissement Grand Paris Grand Est

Arrêté municipal n°R 2022.518 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise GEOSAT

Arrêté municipal n°R 2022.521 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SARL DIAGADOM

Arrêté municipal n°R 2022.522 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SARP HYGIENE ET BATIMENT

Arrêté municipal n°R 2022.523 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SCANDELLA

Arrêté municipal n°R 2022.527 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise AGRIGEX

Arrêté municipal n°R 2022.528 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise TT GEOMETRES EXPERT

Arrêté municipal n°R 2022.529 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise VEOLIA

Arrêté municipal n°R 2022.637portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise AMC2E

Arrêté municipal n°R 2022.638 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022

Arrêté municipal n°R 2022.639 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Syndicat des eaux d’Ile de France

Arrêté municipal n°R 2022.640 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise SPIE

Arrêté municipal n°R 2022.641 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise CDA

Arrêté municipal n°R 2022.642 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
pour l’entreprise Jean Lefevre

Arrêté municipal n°R 2022.643 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
Entreprise prunevieille

Arrêté municipal n°R 2022.644 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 14 décembre 2022
entreprise scandella

Arrêté municipal n°R.2022.646 portant sur une autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 13 décembre 2022
Allée Bellevue /rue des bleuets/ entreprise TERIDEAL

Arrêté municipal n°R.2022.599 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction de statinnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
parking de la mairie/allée Maurice Audin

Arrêté municipal n°R.2022.600 portant sur la réglementation temporaire l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
allée Maurice Audin/ résidence la Haute Futaie/allée Fernand Lindet

Arrêté municipal n°R.2022.601 portant sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022

Arrêté municipal n°R.2022.602 portant sur l’interdiction provisoire à la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022

Arrêté municipal n°R.2022.603 portant sur la règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Jean Jaures/ notre dame des Anges/frédérique Ladrette

Arrêté municipal n°R.2022.492 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Colas

Arrêté municipal n°R.2022.493 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Signature

Arrêté municipal n°R.2022.494 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise SNTPP

Arrêté municipal n°R.2022.496 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Terideal

Arrêté municipal n°R.2022.497portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour le compte du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Entreprise Union Travaux

Arrêté municipal n°R.2022.584 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Allée de Coubron

Arrêté municipal n°R.2022.584 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Allée Paul Dupont

Arrêté municipal n°R.2022.586 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Chemin des postes

Arrêté municipal n°R.2022.587 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Allée chêne pointu

Arrêté municipal n°R.2022.588 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
109/110 allée Paul Dupont-innovation Travaux publics

Arrêté municipal n°R.2022.589 portant sur un alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
118/131 all̩e de Montfermeil РInnovation Travaux Publics

Arrêté municipal n°R.2022.590 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Madame Awa Diop

Arrêté municipal n°R.2022.591 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Madame Carla MONTEIRO

Arrêté municipal n°R.2022.592 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Monsieur SIBY Gayé

Arrêté municipal n°R.2022.593 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Madame MEHARZI Jamila

Arrêté municipal n°R.2022.594 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Monsieur Mahamadou Traoré

Arrêté municipal n°R.2022.595 portant nomination d’un agent recenseur

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
Monsieur Omar KEHILI

Arrêté municipal n°R.2022.598 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
139 allée de Montfermeil/entreprise Veolia

Décision municipale N° R 2022.421 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 décembre 2022
FIPD 2023

Arrêté municipal n°R.2022.597 instituant un bureau de vote dans le cadre des élections professionnelles pour le comité social territorial

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 décembre 2022

Conseil municipal du 3 d̩cembre 2022 РListe des d̩lib̩rations

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 05 décembre 2022

Arrêté municipal n° R.2022.533 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.534 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R 2022.535 portant délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.536 portant délégation de fonctions et signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.537 portant délégation de fonctions et signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal R.2022.538 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal n°R.2022.539 portant délégation de fonctions et de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le samedi 03 décembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.490 portant sur la mise en sécurité urgente sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 30 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.491 portant sur une mise en sécurité ordinaire sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 30 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.484 portant sur la commission municipale générale – Remplacement du président de la séance du 30 novembre 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.485 portant sur une modificatiion de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022
37 allée Devillette entreprise déménagements seigneur

Arrêté municipal N° R 2022.486 Fixant le lieu du conseil municipal du 3 décembre 2022

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.487 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022
March̩ Anatole France РEntreprise MUCP

Décision municipale N° R 2022.406 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022
Suites ténébreuses

Décision municipale N° R 2022.392 portant sur une adhésion Conservatoire de France

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.405 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.482 portant sur autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour dépose d’une benne à gravats

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022
Allée de Récy

Décision municipale N° R 2022.393 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.394 portant sur un projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.395 portant sur une convention de mise à disposition d’une salle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.483 portant sur une levé d’arrêté de mise en sécurité sur un immeuble

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 21 novembre 2022
Situé 1-3 allée Francis à Clichy sous bois

Conseil municipal du 17 novembre 2022 РListe des d̩lib̩rations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 18 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.389 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Du Balai »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 15 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.467 portant une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 14 novembre 2022
Allée de la chapelle et bd du temple

Arrêté municipal NÂ