Délibérations - Clichy-sous-Bois

Arrêté municipal N° R 2022.490 portant sur la mise en sécurité urgente sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 30 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.491 portant sur une mise en sécurité ordinaire sur l’immeuble sis 7 boulevard du Temple

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 30 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.484 portant sur la commission municipale générale – Remplacement du président de la séance du 30 novembre 2022

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.485 portant sur une modificatiion de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

37 allée Devillette entreprise déménagements seigneur

Arrêté municipal N° R 2022.486 Fixant le lieu du conseil municipal du 3 décembre 2022

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.487 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Marché Anatole France – Entreprise MUCP

Décision municipale N° R 2022.406 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Suites ténébreuses

Décision municipale N° R 2022.392 portant sur une adhésion Conservatoire de France

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 29 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.405 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

Type : Délibérations

Date de parution : le vendredi 25 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.482 portant sur autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour dépose d’une benne à gravats

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Allée de Récy

Décision municipale N° R 2022.393 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.394 portant sur un projet mémoire

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.395 portant sur une convention de mise à disposition d’une salle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.483 portant sur une levé d’arrêté de mise en sécurité sur un immeuble

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 21 novembre 2022

Situé 1-3 allée Francis à Clichy sous bois

Conseil Municipal du 17 novembre 2022 – récapitulatif des délibérations

Type : Délibérations

Date de parution : le vendredi 18 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.389 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Du Balai »

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 15 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.467 portant une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée de la chapelle et bd du temple

Arrêté municipal N° R 2022.468 portant sur un restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allee de Gagny angle Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.469 portant une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2022.470 portant une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée de Coubron

Arrêté municipal N° R 2022.471 portant sur un dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée de Coubron

Arrêté municipal N° R 2022.472 portant sur une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Boulevard Émile Zola

Arrêté municipal N° R 2022.474 portant une dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Avenue Jean Moulin et allée de Gagny (future gare de Clichy/Montfermeil)

Arrêté municipal N° R 2022.475 portant une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée Maurice Audin entre le Mail du Petit Tonneau et Boulevard Gargarine

Arrêté municipal N° R 2022.476 portant sur une restriction de la circulation et stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée de Gagny/Marcel Paul/Audin

Arrêté municipal N° R 2022.477 portant une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2022.478 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.479 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

Rue des bleuets

Arrêté municipal N° R 2022.481portant sur une mise en demeure de prendre les mesures nécessaires au rétablissement de l’alimentation électrique dans les logements et les parties communes du hall B

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 14 novembre 2022

4 allée François Rabelais, bâtiment 12 de la copropriété de l’Etoile du chêne pointu

Arrêté municipal N° R 2022.466 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Allée de Coubron

Décision municipale N° R 2022.379 portant une désignation de fanfare pour la cérémonie de commémoration du 11 novembre 1918

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.380 portant une convention d’adhésion

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Villes des musiques du monde

Décision municipale N° R 2022.381 portant sur un engagement de la compagnie Ziri Ziri pour le spectacle Perce-Neige du 07 décembre 2022

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.383 portant une adhésion à l’association Adullact

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.384 portant un avis technique concernant la mise en place d’un nouveau projecteur dans la salle de l’orangerie

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.385 portant sur un rapport technique concernant la vérification technique du centre administratif et technique

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.387 portant sur l’approbation d’un contrat de partenariat entre le centre de formation universitaire en apprentissage et la commune

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Décision municipale N° R 2022.388 portant une action de prévention « SANTÉ DES FEMMES »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 07 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.465 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 04 novembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.456 portant numérotage de rue

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.457 portant dérogation pour des travaux des jours fériés

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Avenue jean moulin (future gare de Clichy Montfermeil)

Arrêté municipal N° R 2022.458 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

143 allée de Montfermeil

Arrêté municipal N° R 2022.459 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

place du marche-geolia

Arrêté municipal N° R 2022.460 portant protocole de mise en œuvre de la procédure du rappel a l’ordre

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.461 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

boulevard Emile Zola-tirailleurs africains- place du marche anatole France-entreprise co-rebat

Arrêté municipal N° R 2022.462 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

251 allée de Montfermeil

Décision municipale N° R 2022.378 portant mise en place d’ateliers de chant dans le cadre du projet « spectacle musical »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 31 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.463 portant commission d’Appel d’Offres : remplacement du Président pour la séance du 4 novembre 2022

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 28 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.454 portant avis des concessions échues à renouveler

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 26 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.455 portant reprise de concessions funéraires échues et non renouvelées

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 26 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.373 portant sur une location de l’exposition « La bande dessinée au cinéma »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.430 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Rue des bleuets

Arrêté municipal N° R 2022.434 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.435 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

4 chemin de Coubron

Arrêté municipal N° R 2022.436 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

87 Allée de Bellevue

Arrêté municipal N° R 2022.439 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.160 de délégation de fonctions et signature à Patricia TAMPIGNY

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.440 portant abrogation des arrêtés n° R 2020.151 et R 2020.171 de délégation de fonctions et signature à Madame Marie-Laure LEGRAND

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.441 portant abrogation des arrêtés n° R 2020.154 et R 2020.170 de délégation de fonctions et signature à Madame Nora KADI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.442 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.161 de délégation de fonctions et signature à Nadia LABIDI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.443 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.164 de délégation de fonctions et signature à Monsieur Fathi EL HADRI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.444 portant abrogation de l’arrêté n° R 2020.163 de délégation de fonctions et signature à Madame Samira ZERROUKI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.445 portant abrogation des arrêtés n° R 2020.152 et R 2020.169 de délégation de fonctions et signature à Madame Samia ABBASSI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.446 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Jamila MEHARZI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.447 portant délégation de signature à Monsieur Bassem FEKRY

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.448 portant délégation de signature à Madame Kahina BOUDAR

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.449 portant délégation de signature à Madame Katia DECHAMPS

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.450 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Nina BELGHALI

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.451 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Samira AAIOUCHE

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.452 portant délégation de signature à Madame Maria TRIBHOU

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 24 octobre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.428 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 21 octobre 2022

parking du marché Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.429 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 21 octobre 2022

parking du marché Anatole

Décision municipale N° R 2022.376 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 21 octobre 2022

Remplacement du président lors de deux réunions de la commission de délégation de service public (CDSP)

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 17 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.355 portant sur une mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association A la découverte du Taï Chi

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.356 portant sur une mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Association de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés – ASTI

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.357 portant sur une mise à disposition du local associatif G2 à l’Association Pour Agir Citoyen (APAC)

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.358 portant sur un avenant de Solution Sécurité informatique « Avant de cliquer »

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.359 portant sur des ateliers danse

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.360 portant sur une adhésion a l’association « nos quartiers ont des talents » nqt

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.361 portant sur un projet déménagement du conservatoire

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.362 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’Association Educative des Parents d’Elèves – AEPE

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.363 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’Association Educative des Parents d’Elèves – AEPE

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.364 portant sur une mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Educative des Parents d’Elèves

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.365 portant sur une mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit du Centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.366 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.367 portant sur une mise à disposition du Stade Henri Barbusse au profit de l’Association Agissons pour Tous

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.368 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC))

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.369 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.370 portant sur une mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.371 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Des Parents à l’Etranger

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.372 portant sur une désignation du cabinet GOUTAL, ALIBERT & ASSOCIES

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

7 allée Veuve Lindet Girard

Arrêté municipal N° R 2022.414 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

boulevard Gagarine

Arrêté municipal N° R 2022.415 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

boulevard Gagarine

Arrêté municipal N° R 2022.421 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

1 Allée de Recy

Arrêté municipal N° R 2022.422 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.423 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Allées Marcel Paul-Gagny

Arrêté municipal N° R 2022.424 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

3-5 Allée Etienne Laurent

Arrêté municipal N° R 2022.425 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

19 Allée des marguerites

Arrêté municipal N° R 2022.426 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

place du marche-Geolia

Arrêté municipal N° R 2022.427 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 14 octobre 2022

Allée de Gagny entre l’Allée Marcel Paul et de l’Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.413 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 12 octobre 2022

143 Allée de Montfermeil

Décision municipale N° R 2022.344 portant un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.345 portant sur la suppression de la régie d’avances »Centre de loisirs primaires »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.346 portant sur la suppression de la régie d’avances « Centre de loisirs maternelle »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.347 portant sur le renouvellement du contrat de location de bouteille de gaz ARCAL pour l’Atelier de Serrurerie

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.348 portant sur un contrat d’entretien et de maintenance des chaudières individuelles des logements du patrimoine de la ville

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.349 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.350 portant sur l’achat d’une console lumière

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.351 portant sur la remise des prix du Concours Ville en Fleurs 2022

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 10 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.400 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

place du 11 novembre

Arrêté municipal n° R 2022.402 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

3 allée de la Forestière/Veolia Ile de France

Arrêté municipal n° R 2022.403 portant la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Rue des Bleuets/Terideal

Arrêté municipal n° R 2022.405 portant sur la délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.406 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Allée Guy Grandin

Arrêté municipal n° R 2022.407 portant une autorisation de stationnement de taxi communal

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.408 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Allée de Coubron

Décision municipale N° R 2022.316 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 101 allée de la Chapelle à l’association TOUCOULEURS

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.317 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 103 allée de la Chapelle à l’association TOUCOULEURS

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.318 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 101 Allée de la Chapelle à l’association ACLEFEU

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.319 portant sur la mise à disposition des espaces du collège Louise Michel au profit de l’association Cirques Arts et Solidarité

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.320 portant sur la mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Éducative des Parents d’élèves

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.321 portant sur la mise à disposition des espaces partages du collège Louise Michel au profit de l’association Wushu Sporting Club

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.322 portant sur mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’association Secours Catholique

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.323 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association le Bonheur d’apprendre et de créer (Le BAC)

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.324 portant sur mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Étude Plus

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.325 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE à l’association l’Ile de la Tortue

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.326 portant sur la mise à disposition du local associatif G2 à l’association Des Parents à l’Etranger

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.327 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collèges Louise Michel au profit de l’association Orchestre ACC

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.328 portant sur la mise à disposition du local l’ATELIER au profit de l’association les Amis de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.329 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 au centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.330 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.331 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.332 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.334 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 103 allée de la Chapelle à l’association ACELEFEU

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.340 portant sur un accord de partenariat

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.341 portant sur la mise à disposition du pavillon sis 15 ter allée Pierre Simon au COMITE LOCAL DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS

Type : Décisions

Date de parution : le mardi 04 octobre 2022

Arrêté municipal n° R 2022.404 portant création et affectation à perpétuité d’un ossuaire au cimetière des Prés

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 03 octobre 2022

Décision municipale N° R 2022.342 portant sur un marché pour la construction d’un conservatoire de musique, de danse, d’arts plastiques et d’arts dramatiques avec la société TARDY

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.343 portant sur la formation organisée par la ville de Livry Gargan

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.396 portant sur une modification de l’arrêté N°R 2022.379 du 09 septembre 2022 relatif à une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.397 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

6 Boulevard Emile Zola/Entreprise BIR

Décision municipale N° R 2022.299 portant sur la convention de mise à disposition à la section gymnastique volontaire

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.300 portant sur la convention de mise à disposition à l’association « Force Antillaise »

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.301portant sur la convention de prêt cité des sciences/Micro-folie mobile

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.302 portant sur la convention de mise à disposition à L’association AEPE

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.304 portant sur la formation organisé par l’organisme PSIS

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.305 portant sur la location de l’exposition 3dans mes livres il y a »

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.306 portant sur le changement des blocs de secours et la mise en place d’une source centralisé sur l’espace 93

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.308 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association éducative des parents

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.309 portant sur la mise a disposition du local associatif G2 à l’Association Éducative des Parents d’élèves-AEPE

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.310 portant sur la mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à L’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.311 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 à l’association ASTI

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.312 portant sur la mise à disposition du local associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’association Espoir

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.313 portant sur la mise à disposition du local L’ATELIER au profit de l’association ESPOIR

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.314 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE au profit du Centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.315 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association HIMEIKAI

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.399 portant sur l’interdiction de la vente a la sauvette dans les lieux publics

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 26 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.389 portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 23 septembre 2022

Allée de la Forestière

Arrêté municipal N° R 2022.390 portant sur l’occupation temporaire du domaine public

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

Boulevard Emile Zola Angle Avenue Jean Moulin

Arrêté municipal N° R 2022.391 portant sur une modification de la circulation et du stationnement bulle de vente

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.392 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2022.393 portant sur la Commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 22 septembre 2022

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 21 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.388 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

18 Allée nouvelle

Arrêté municipal N° R 2022.387 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Boulevard du temple / Allée Corneille / Allée Emile Cossonneau

Décision municipale N° R 2022.294 portant sur la suppression de la régie de recettes « quêtes aux mariages » de la ville de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.295 portant sur la convention de mise a disposition de l’espace 93

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.297 portant sur le dispositif prévisionnel de secours

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.298 portant sur une convention de délégation de paiement à la société BATIMANTES par la Ville pour le compte de la Société TARDY

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.296 portant sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de a caisse d’épargne d’Ile de France

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 19 septembre 2022

Arrêté portant organisation et ouverture de l’enquête publique relative au projet de schéma de cohérence territoriale de la Métropole du Grand Paris

Type : Arrêtés préfectoraux

Date de parution : le mardi 13 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.288 portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association Profession Banlieue

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.372 de mise en sécurité portant sur l’immeuble sis 1-3 Allée Francis

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.293 portant sur la création et maintenance du parcours Trail des 3 Forêts dans Jooks

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.378 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.379 portant sur la délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.380 portant sur une autorisation et réglementation de l’épreuve pédestre dénommée » TRAIL DES TROIS FORETS »

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.384 portant sur la restriction et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 09 septembre 2022

251 allée de Montfermeil /SERPOLLET

Décision municipale N° R 2022.292 portant sur une convention d’assistance de mise à jour et suivi du Document Unique

Type : Décisions

Date de parution : le jeudi 08 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.376 portant sur une délégation de fonctions

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 05 septembre 2022

Arrêté municipal N° R 2022.373 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022

Allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.374 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022

Allée de Bellevue

Décision municipale N° R 2022.286 portant sur l’adhésion au » Forum métropolitain du Grand Paris »

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.289 portant sur l’acceptation d’un don d’archives

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 02 septembre 2022

Décision municipale N° R 2022.276 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.277 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.278 portant sur le contrat de maintenance pour parc matériel scénique

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

pupitre et gradateurs

Décision municipale N° R 2022.279 portant sur le chantier éducatif du local maison de l’habitat par arrimages

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.280 portant sur le chantier éducatif du local SEQENS par arrimages

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

Décision municipale N° R 2022.281 portant sur un accord commercial France Billet

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

FNAC

Décision municipale N° R 2022.287 portant sur la restructuration et extension du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 29 août 2022

Sollicitation d’une subvention auprès de la région Ile de France

Arrêté municipal N° R 2022.365 portant sur la délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Décision municipale N° R 2022.282 portant sur une mission relative aux prestations de vérification des équipements scéniques de l’espace 93

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Décision municipale N° R 2022.283 portant sur un concert de clôture pour la fête de la ville 2022

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Décision municipale N° R 2022.284 portant sur le contrat de maintenance du logiciel Maelis et portail familles

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.371 portant sur l’autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 26 août 2022

Arrêté municipal n° R 2022.370 réglementant temporairement l’établissement d’un périmètre de sécurité – Mesures d’extrême urgence

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 24 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.363 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire à la circulation

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 23 août 2022

fête de la ville

Arrêté municipal N° R 2022.364 portant sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 23 août 2022

Allée SALVADOR ALLENDE/MAURICE AUDIN/FERNAND LINDET

Arrêté municipal N° R 2022.366 portant sur la réglementation temporaire du stationnement lors des événements « fête de la ville, forum des sports et vide grenier »

Type : Arrêtés

Date de parution : le mardi 23 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.358 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le jeudi 18 août 2022

Boulevard Gagarine, Emile Zola, Avenue Jean Moulin

Arrêté municipal N° R 2022.359 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le jeudi 18 août 2022

Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.360 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le jeudi 18 août 2022

Allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.361 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le jeudi 18 août 2022

Boulevard Emile Zola

Arrêté municipal N° R 2022.354 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 12 août 2022

Chemin de la vieille montagne

Arrêté municipal N° R 2022.355 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 12 août 2022

30 Allée madeleine

Arrêté municipal N° R 2022.356 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 12 août 2022

251 Allée de Montfermeil

Arrêté municipal N° R 2022.357 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 12 août 2022

38 Allée de la chapelle

Décision municipale N° R 2022.275 portant sur une convention de délégation de paiement à la société VIM par la Ville pour le compte de la Société TARDY

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 12 août 2022

Marché pour la construction d’un conservatoire de musique, de danse, d’arts plastiques et d’arts dramatiques Macro lot 3 –...

Arrêté municipal N° R 2022.353 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 10 août 2022

Allée Fernand Lindet

Décision municipale N° R 2022.274 portant sur le remboursement aux usagers des billets de spectacles achetés pour les représentations programmées à l’Espace 93 et ayant été annulées ou reportées du fait de l’épidémie de covid-19 entre le 1er septembre 2021 et le 31 mai 2022

Type : Décisions

Date de parution : le mercredi 10 août 2022

Arrêté municipal portant sur la modification de la circulation sur le stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 03 août 2022

allée de la forestière

Arrêté municipal N° R 2022.332 portant sur la désignation de représentants à la commission communale des taxis et voitures de petite remise

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Arrêté municipal N° R 2022.333 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Boulevard Gargarine/société le Corre

Arrêté municipal N° R 2022.334 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Boulevard Gargarine/société MDA

Arrêté municipal N° R 2022.335 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Allée de Bellevue/WEBUILD-NGE

Arrêté municipal N° R 2022.336 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Départementale 136 allée de Coubron/entreprise ROCH SERVICE

Arrêté municipal N° R 2022.337 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Allée de Gagny/GENDRY FORAGE

Arrêté municipal N° R 2022.338 portant sur l’alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2022.339 portant sur l’alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

24 Bis Allée du Rocher

Arrêté municipal N° R 2022.340 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Allée Cochin

Arrêté municipal N° R 2022.343 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Allée Germaine/SOBECA

Arrêté municipal N° R 2022.344 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

31-34 Allée de la Chapelle/SOBECA

Arrêté municipal N° R 2022.348 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

18 Allée Cochin

Arrêté municipal N° R 2022.349 portant sur l’alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Rue du bleuets/Rue des Pres/Rue des Pâquerettes/Allée de Bellevue

Arrêté municipal N° R 2022.350 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Allée de la Prévoyance

Arrêté municipal N° R 2022.351 portant sur la délégation de fonction

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.268 portant sur un Mini séjour d’été au Futuroscope

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Du 16 au 18 aout pour les jeunes de la ville

Décision municipale N° R 2022.269 portant sur un chantier éducatif local G2

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.270 portant sur une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé pour la rénovation d’une cuisine pédagogique

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Maison de la jeunesse

Décision municipale N° R 2022.271 portant sur une mission de contrôle technique pour la rénovation d’une cuisine pédagogique

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 01 août 2022

maison de la jeunesse

Décision municipale N° R 2022.272 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.273 portant sur une cotisation 2022 à l’association des maires de Ville et Banlieue de France

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 01 août 2022

Décision municipale N° R 2022.256 portant sur les spectacles durant Clichy plage 2022

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.257 portant sur un contrat de prestation proposé par l’artiste Naoya Hatakeyama

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.258 portant sur un spectacle de Marionnettes de Guignol durant Clichy plage 2022

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.259 portant sur un spectacle de Marionnettes en musique durant Clichy plage 2022

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.260 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposé par « La Compagnie Ready Or Not Records »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.261 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposée par l’association « Ciné Rural 60 »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.262 portant sur un spectacle : CIE LA TORTUE : « Sage comme un orage »

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.263 portant sur l’achat de chèques cadeaux Centre Leclerc : rallye lecture

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.265 portant sur un avenant au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle proposé par « Jean Marc Dumontet production»

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.266 portant sur un spectacle « Contes à la carte » dans le cadre de la nuit du conte – Clichy Plage 2022

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.267 portant sur un mini séjour été au Futuroscope du 28 au 30 juillet 2022 pour les jeunes de la ville

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 25 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.320 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 22 juillet 2022

Allée Fernand Lindet

Arrêté municipal N° R 2022.321 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 22 juillet 2022

Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2022.331 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’évènement Clichy plage 2022

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 22 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.316 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Allée de Montfermeil angle Allée de Castillon

Arrêté municipal N° R 2022.317 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation de capteurs d’auscultation

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.318 portant mainlevée d’arrêté de mise en sécurité portant sur le bâtiment 2 de la résidence Sevigné

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.319 portant restriction du stationnement et de la circulation

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.322 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Allée Marcel Paul

Arrêté municipal N° R 2022.323 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2022.324 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Allée Emile Zola

Arrêté municipal N° R 2022.325 portant mainlevée d’arrêté de mise en sécurité portant sur le bâtiment 1 de la résidence Sevigné

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.326 portant mainlevée partielle d’arrêté de mise en sécurité portant sur le bâtiment 4 de la résidence Sevigné

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.264 portant départ en séjour pour des jeunes inscrits sur le projet DECLIC dans le cadre des Cités Educatives : programmation 2021-2022

Type : Décisions

Date de parution : le mercredi 20 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.253 portant sur le renouvellement de certificats électroniques Chambersing france

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

décision municipale N° R 2022.254 Portant sur la mise à disposition d’un local à l’association Etude Plus

Type : Décisions

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.255 portant sur la convention d’utilisation de la base de loisirs de champs sur marne

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.308 prtant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement clichy Plage 2022 La bonne bouffe

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.309 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Fabuleux Night Food

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.310 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2022 Arrimage

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.311 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Fygn Sasu

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipale N° R 2022.312 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Event loisirs

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.313 portant approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy Plage 2022 Le Mixte

Type : Arrêtés

Date de parution : le lundi 11 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.288 portant Fixation des limites communales et d’agglomération de la Ville de Clichy sous Bois

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.289 portant sur la restriction de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.290 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 08 juillet 2022

Allée du chêne pointu et allée Angel testa

Arrêté municipal N° R 2022.305 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour la réalisation de travaux et de survol du domaine public

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée Frédéric Ladrette – Allée Jean Jaurès

Décision municipale N° R 2022.249 portant sur la formation des Elus par le CIDEFE

Type : Décisions

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.306 portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour installation d’un échafaudage de pieds

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée Maurice Huron

Arrêté municipal N° R 2022.301 portant sur règlement intérieur du site « CLICHY PLAGE »

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêté Municipal N° R 2022.307 portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour emprise chantier

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Boulevard Emile Zola

Décision municipale N° R 2022.251 portant mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’Association Islamique et Culturelle

Type : Décisions

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêtés municipal N° R 2022.302 portant sur L’ouverture d’un bassin de baignade et d’une plateforme aqua-ludique « CLICHY PLAGE 2022 »

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Décision municipale N° R 2022.252 portant mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association ACMM (Cultuelle des Musulmans de Montfermeil)

Type : Décisions

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.303 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée de Gagny

Arrêté municipal N° R 2022.304 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Route Stratégique/Allée de la Colline

Arrêté municipal N° R 2022.296 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée Robert Besson

Arrêté municipal N° R 2022.297 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Avenue du Coteau

Arrêté municipal N° R 2022.292 portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

4 Allée du Chêne Pointu

Arrêté municipal N° R 2022.298 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée du Chêne Pointu

Arrêté municipal N° R 2022.293 portant sur la modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée Jean Jaurès

Arrêté municipal N° R 2022.294 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

Allée de la Chapelle/Allée de la Prévoyance/Allée du Chêne Pointu le 14 juillet 2022

Arrêté municipal N° R 2022.295 portant sur la restriction du stationnement et de la circulation

Type : Arrêtés

Date de parution : le mercredi 06 juillet 2022

41 Allée Maurice Huron

Arrêté municipal temporaire n° R 2022.287 portant modification de la circulation

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022

Allée Frédéric Ladrette / Entreprise GTM

Arrêté municipal temporaire n° R 2022.286 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés

Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022

Allée de Gagny – ECR

Décision municipale n° 2022.242 portant mise à disposition du gymnase Léo Lagrange au profit de l’association ACMM

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022

Décision municipale n° R 2022.248 portant cession du spectacle « Racontines » à la maison de la petite enfance

Type : Décisions

Date de parution : le vendredi 01 juillet 2022