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Délibérations 1530 résultats

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Conseil municipal du 26 septembre 2024 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 15 novembre 2024

Conseil municipal du 7 novembre 2024 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 15 novembre 2024

Décision R2024.68 portant sur l’entretien des réseaux EP et EU, des bacs à graisse y compris le curage des bâtiments communaux et ITV

Date de parution : le mardi 02 avril 2024

Conseil municipal du 28 mars 2024 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 29 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.159 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement – Cérémonie Commémorative de la Journée du Souvenir des Victimes de la Déportation

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.160 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de stationnement – BMX et Salon du Livre Jeunesse Solidaire

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.99 portant sur une mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.100 portant sur une mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association Mary Mariam

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.101 portant sur un contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les missions de rédaction de la notice de sécurité et de la coordination SSI relatives au remplacement du système de sécurité incendie de l’école Pasteur

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.102 portant sur un contrat pour les missions géotechniques dans le cadre des travaux de création de quatre salles de classes en bâtiment modulaires à l’école Pasteur

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.103 portant sur la réalisation d’un RVRAT pour Langevin élémentaire

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.104 portant sur le déplacement de l’armoire sous-répartition orange devant le groupe scolaire pvc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.105 portant sur un contrat pour les missions de coordination de sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux de réfection de la bibliothèque suite au sinistre du 30 juin 2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 25 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.167 portant remplacement du Président pour la séance du 26 mars 2024 – Commission municipale

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 22 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.92 portant sur une formation professionnel BPJEPS 2023-2024

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.93 portant sur un contrat de maintenance logiciel gestion file d’attente

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.94 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 05 avril 2024

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.95 portant sur un atelier danse

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.96 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.97 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.98 portant sur une mise à disposition du Gymnase Léo Lagrange au profit de l’Association un sourire pour ma Tunisie

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.165 portant restriction de la circulation et du stationnement – 10 Boulevard Emile Zola – Entreprise BIR

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.166 portant modification de la circulation et du stationnement – Rue des Prés / Rue du Bel Air

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 21 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.161 portant modification de la circulation et du stationnement – Boulevard Gagarine – Entreprise FAYOLLE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.162 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit – Boulevard Gagarine – Entreprise FAYOLLE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.164 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Maurice Audin Programmes Balzac – Entreprise SNTPP

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.151 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Etienne Laurent – Entreprise RVP

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.152 portant restriction de la circulation et du stationnement – 41 Boulevard du Temple – Entreprise SEBO

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.153 portant modification de la circulation et du stationnement – 4 Allée du 08 mai 1945 – Entreprise SERPOLLET

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.154 portant modification de la circulation et du stationnement – Allée Henri Barbusse Complexe sportif Halle Barbusse – Entreprise SERPOLLET

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.155 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Maurice Audin Programmes Genettes – Entreprise VEOLIA

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.156 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Henri Barbusse Complexe sportif Barbusse – Entreprise VEOLIA

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.157 portant restriction de la circulation et du stationnement – 79 Boulevard du Temple – Entreprise IDF TRAVAUX

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.158 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Auguste Geneviève – Entreprise SOLEFFI

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.91 portant sur une mise à disposition d’un local type collectif résidentiel du bailleur Seqens à la municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.77 portant mise à disposition du local Associatif Seqens (Résidence du Stade) à l’Association FPH (Fonds de Participation aux Habitants de Clichy-sous-Bois)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.85 portant marché n° 2023-29 Restauration du retable de l’église Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.86 portant mise à disposition annuelle d’un local de la Maison des Sociétés au profit de l’Association Républicaine des Anciens Combattants du 93 (ARAC 93)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.87 mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association ARIFA

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.88 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.89 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.90 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 15 mars 2024

Conseil municipal du 07 mars 2024 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 12 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.78 portant sur une mise à disposition salles du conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.79 portant sur un contrat de maintenance logiciel gestion file d’attente

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.80 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.81 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.82 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.83 portant sur une souscription à l’offre WEKA pour les ressources humaines

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.73 Relative au contrat pour les missions de coordination de sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux d’aménagement du local associatif LES GENETTES

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.74 relative au contrat pour les missions de contrôleur technique dans le cadre des travaux de création de quatre salles de classes en bâtiment modulaires à l’école Pasteur

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.75 relative au contrat pour une mission de contrôleur technique dans le cadre des travaux de réfection de la bibliothèque suite sinistre

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Décision municipale N° R 2024.76 relative au contrat pour une mission de contrôleur technique dans le cadre des travaux d’aménagement du local associatif LES GENETTES

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.148 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pendant un mois pour une terrasse et un espace de vente

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.149 portant autorisation et règlementation de la manifestation « marche des saveurs » 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.150 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pendant un mois pour une terrasse et un espace de vente

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 08 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.147 portant commission municipale générale- remplacement du président pour la séance du 05 mars 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 05 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.146 portant restriction de la circulation et du stationnement 10 boulevard Emile Zola – lot z entreprise caplift – transports capelle enedis

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 05 mars 2024

Arrêté municipal N° R 2024.143 actant la dangerosité de l’occupation des caves de la copropriété du chêne pointu

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 29 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.144 actant la dangerosité de l’occupation des caves de la copropriété du chêne pointu

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 29 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.145 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Maurice Audin – Entreprise TERGI

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 29 février 2024

Décision municipale N° R 2024.71 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 1er mars 2024

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 29 février 2024

Décision municipale N° R 2024.72 portant sur une cession de vente d’un véhicule du parc automobile

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 29 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.138 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Fernand Lindet – conservatoire Gilbert Klein

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.139 portant restriction de la circulation et du stationnement programmes pelouse sud 1 – avenue de l’avenir société nouvelle de travaux publics et particuliers

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.140 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Etienne Laurent entreprise technofib

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.141 portant restriction de la circulation et du stationnement 1 allée Etienne Laurent – Véolia d’eau d’Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.142 portant alignement d’une propriété privée sise 157 allée de Montfermeil

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Décision municipale N° R 2024.65 portant approbation du contrat de partenariat entre le MBA INSTITUTE et la Commune relative à la formation en apprentissage de Madame Aras Melissa en tant « Manager du marketing et de la stratégie commerciale »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Décision municipale N° R 2024.66 portant contrat de maintenance proposé par la société « DI’X » logiciel Avenio

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Décision municipale N° R 2024.67 relative au projet « parents, enfants et professionnels de la maison de la petite enfance »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Décision municipale N° R 2024.70 relative à une intervention contées dans le cadre du festival « Les Diseurs D’Histoires »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 28 février 2024

Décision municipale N° R 2024.69 portant sur un prêt d’exposition

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 26 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.135 portant restriction de la circulation et du stationnement 5 allée des 5 continents – Entreprise ABENS

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.136 portant restriction de la circulation et du stationnement programme genettes – allée Maurice Audin – Entreprise SNTPP

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.137 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour l’entreprise Guilbert propreté

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.129 portant des représentants des élus devant siéger au Comité social territorial (CST)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.132 portant l’instauration d’un sens unique de circulation sur l’Allee jules renard dans le cadre de la manifestation du « marche des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.133 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marche des saveurs » entre le 10mars 2024 et le 09 avril 2024 sur la portion de l’Allee anatole France entre le boulevard Emile Zola et l’allée martin Luther King ainsi que l’Allee des tirailleurs africains

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.134 portant restriction de la circulation et du stationnement 10 boulevard Emile Zola- Véolia d’eau d’Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.41 portant mise à disposition du Gymnase Armand Desmet au profit de la société LVMH

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.44 relative au contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les études concernant la ventilation et le désenfumage du local associatif LES GENETTES

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.45 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.46 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.47 relative à l’organisation du séminaire budgétaire 2024 des élus

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.48 portant Avenant N°1 à la Convention pour la mise en œuvre d’une action de « Supervision et d’analyse des pratiques » s’inscrivant dans une démarche globale d’accompagnement à l’élaboration du dispositif de visites à domicile ainsi que d’une recherche-action dans le cadre de l’action PPEPS’ (Prévention précoce et parentalités)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.49 relative à des ateliers yoga – « apprenez à maitriser votre souffle »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 16 février 2024

Décision municipale N° R 2024.42 portant sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture Clichy plage 2024

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.51 portant Remplacement du parquet bois de la salle de spectacle par un revêtement Espace 93de sol dur

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.52 portant Sollicitation d’une subvention travaux de réfection d’une partie des toits terrasses végétalises de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.53 portant sollicitation d’une subvention réfection de la toiture terrasse en acier par une étanchéité auto protégée dans le bâtiment Lutèce de l’école élémentaire Pasteur

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.54 portant sollicitation d’une subvention travaux de création de quatre salles de classe a l’école élémentaire pasteur a Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.55 portant sollicitation d’une subvention rénovation du sol sportif du gymnase Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.56 portant sollicitation d’une subvention rénovation des toilettes de l’école Paul Langevin élémentaire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.57 portant sollicitation d’une subvention travaux de mise aux normes et de securisation de equipements publics communaux dans le cadre des commissions communales de sécurité et d’accessibilité en année olympique

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.58 portant sollicitation d’une subvention travaux d’installation d’une centrale de traitement d’air dans les locaux des archives au sous-sol de l’hôtel de ville

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.59 portant sollicitation d’une subvention travaux pour la mise en place de clés i-loq sur les groupes scolaires

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.60 portant sollicitation d’une subvention réaménagement du pole sportif Caltot

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.61 portant sollicitation d’une subvention remplacement des convecteurs électriques du centre administratif et technique par un modelé a inertie réglable

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.62 portant sollicitation d’une subvention travaux de création d’un verger participatif et intergénérationnel

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.63 portant sollicitation d’une subvention travaux de réfection de la cour de l’école Jean Jaurès en cour oasis

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.64 portant sollicitation d’une subvention réfection totale du sol souple du square de la pyramide

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 15 février 2024

Décision municipale N° R 2024.32 portant sur la mise à disposition d’un appartement F3 lot n°873 entre la Municipalité et l’association ARRIMAGES

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 13 février 2024

Décision municipale N° R 2024.36 portant sur le contrat de services et maintenance Duonet

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 février 2024

Décision municipale N° R 2024.37 portant sur la maintenance Autocommutateurs Maison des seniors

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 février 2024

Décision municipale N° R 2024.38 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 27 janvier 2024

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 février 2024

Décision municipale N° R 2024.39 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 06 février 2024

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 février 2024

Décision municipale N° R 2024.40 portant sur la mise à disposition du local Associatif Seqens (Résidence du Stade) à l’ADIE

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 février 2024

Décision municipale N° R 2024.33 portant sur la mise à disposition annuelle d’un local de la Maison des Sociétés au profit de l’association Comité d’entente des anciens combattants

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 09 février 2024

Décision municipale N° R 2024.34 portant sur la mise à disposition du local Associatif Seqens (Résidence du Stade) à l’Association Maison des sages

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 09 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.131 portant fermeture d’un établissement recevant du public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 09 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.119 portant restriction de la circulation et du stationnement – programme pelouse sud 1 – Avenue de l’avenir

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.121 portant restriction de la circulation et du stationnement – Entreprise OPELEC

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.122 portant modification de la circulation et du stationnement – Allée de la fosse Maussoin – Entreprise VEOLIA EAU D’ILE-DE-FRANCE

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.123 portant modification de la circulation et du stationnement – Allée de la fosse Maussoin – Entreprise LRTP

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.124 portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.125 portant interdiction des ventes dites « à la sauvette »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.126 portant interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter sur le territoire communal

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.127 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Frederic Ladrette – Entreprise VEOLIA EAU D’ILE-DE-FRANCE

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 05 février 2024

Décision municipale N° R 2024.29 portant sur la restauration du retable de l’église Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 02 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.120 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée Fernand Lindet – Entreprise PORTELEC

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 02 février 2024

Arrêté municipal N° R 2024.112 portant modification de la circulation et du stationnement 29 allée de Bellevue angle route stratégique

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.114 portant restriction de la circulation et du stationnement entreprise TP reseaux-101 allée de la Chapelle

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.115 portant modification de la circulation et du stationnement 27 allée Devillette–innovation travaux publics

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.116 portant portant désignation des représentants des élus devant siéger au comité technique

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.118 règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.28 portant sur la formation BAFA CITOYEN 2024

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.30 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Types : Arrêtés, Décisions
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.31 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 31 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.113 portant restriction de la circulation et du stationnement future gare de Clichy Montfermeil – Allée anatole France – Entreprise NGE GC

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.20 portant convention de mise à disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 25 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.21 portant avenant au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 25 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.111 portant restriction de la circulation et du stationnement programmes Genettes allée Maurice Audin société nouvelle de travaux publics et particuliers

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 25 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.97 portant sur une modification de la circulation et du stationnement 13 impasse du plateau – Entreprise MARRON TP

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.98 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement allée Jules Renard – allée Romain Rolland – Entreprise KOOTA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.104 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 05 février 2024 – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.105 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 04 mars 2024 – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.106 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 05 avril 2024 – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.107 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 07 mai 2024 – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.108 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 06 juin 2024 – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.17 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 19 janvier 2024

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 22 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.110 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Etienne Laurent entre le boulevard Emile Zola et l’allée Romain Rolland

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 19 janvier 2024
– entreprise 3G groupe

Arrêté municipal N° R 2024.109 portant sur un changement de domiciliation d’un taxi communal dans le cadre d’une Autorisation de Stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 19 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.18 portant sur la sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPD 2023 dossier S)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 15 janvier 2024

AP n°2023-2967 du 25 septembre 2023

Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.15 portant sur la sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPD 2023 dossier D)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.99 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour la réalisation de travaux et de survol du domaine public allée jules renard angle allée romain Rolland

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.100 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Fréderic ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.101 portant restriction de la circulation et du stationnement programmes Ronsard et Genettes

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.102 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Frédéric Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.103 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.94 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public allée Jean Jaurès

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.95 relatif aux dérogations au repos dominical pour l’année 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.96 portant régie de recette du photocopieur de l’Hôtel de Ville : nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Arrêté municipal N° R 2024.93 portant Délégation de signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.01 portant convention de sous occupation précaire entre la Fédération Française de Judo et la Ville de Clichy-sous-Bois concernant le Dojo Solidaire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.03 relative à la mise à disposition des studios de danse au CRC Gilbert Klein

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.04 portant mise à disposition du pavillon sis 22 allée Frédéric Ladrette à l’association CENTRE SOCIAL DE L’ORANGE BLEUE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.05 portant mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’association AFDACGBE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.06 portant mise à disposition annuelle d’un local de la Maison des Sociétés au profit de la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie (FNACA)

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.07 portant mise à disposition annuelle d’un local de la Maison des Sociétés au profit de l’association Ensemble et Solidaire – UNRPA

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.08 portant mise à disposition du pavillon sis 101 allée de la Chapelle à l’association TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.09 portant mise à disposition du pavillon sis 103 allée de la Chapelle à l’association TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.10 portant mise à disposition du pavillon sis 101 allée de la Chapelle à l’association ACLEFEU

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.11 mise à disposition du pavillon sis 103 allée de la Chapelle à l’association ACLEFEU

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Arrêtés municipaux de N° R 2024.01 à R 2024.92 portant Arrêté permanent – Restriction de la circulation et du stationnement du 01 janvier au 31 décembre 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 10 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.12 portant sur la sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPD 2023 dossier D)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 10 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.13 portant sur la sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPD 2023 dossier D)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 10 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.14 portant sur la sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPD 2023 dossier D)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 10 janvier 2024

Décision municipale N° R 2024.02 portant sur l’organisation du séminaire budgétaire 2024 des élus

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 04 janvier 2024

Décision municipale N° R 2023.392 portant sur le projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 02 janvier 2024

Décision municipale N° R 2023.393 portant sur l’adhésion : Association des Bibliothécaires de France

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 02 janvier 2024

Décision municipale N° R 2023.389 portant sur un contrat de maintenance sur le logiciel YPVE

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.391 portant sur un contrat de fourniture et de prestations informatiques de la plateforme NOVAGOUV – ARC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.394 portant a la réalisation d’une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante des travaux de voirie et réseaux de la halle sportive Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.396 portant mise à disposition du pavillon sis 15 ter allée Pierre Simon au COMITE LOCAL DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.397 portant mise à disposition annuelle de la Maison du Projet au profit de la SAS Couleurs d’avenir

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.398 portant mise à disposition annuelle d’un local de la Maison des Sociétés au profit de l’association Clichy-sous-Bois 2000

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.401 portant formation BAFA Générale et Approfondissement

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.402 portant remplacement d’un défibrillateur et l’acquisition de six défibrillateurs pour l’année 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.403 portant attribution d’un cadeau aux agents quittant la collectivité

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.404 portant avenant au contrat de maintenance et d’entretien de 15 défibrillateurs

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.405 portant médiation sociale ADEPT 93

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.386 portant sur la convention de raccordement au réseau public de distribution HTA d’une installation de consommation d’électricité

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 26 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.387 portant sur la préemption d’un bien – Désignation d’avocat

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 26 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.388 portant sur la contrat de maintenance sur le logiciel YPOLICE

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 26 décembre 2023

Décision municipale N° R 2023.390 portant sur un contrat portant sur les missions de contrôle technique et le rapport de vérification réglementaire après travaux

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 26 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.440 portant modification de la circulation et du stationnement 40 allée de Recy – Entreprise GH2E

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 décembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 20 décembre 2023

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 22 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.399 portant approbation de la convention de financement et de partenariat pour des prestations d’écrivain public

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 22 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.374 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.375 portant convention de mise à disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.376 portant convention de mise à disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.382 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.383 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.383 portant avenant pour prolonger la mise a disposition de locaux de l’établissement public foncier d’ile de France (epfif) a la municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 19 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.359 relative a la réalisation de mission géotechnique G4 complète (suivi études & suivi exécution) du projet de réhabilitation et extension du groupe scolaire pvc

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.429 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Jean Jaurès

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023
– entreprise bir reseaux

Arrêté municipal N° R 2023.430 Portant nomination d’un agent recenseur Monsieur Amine AAIDANE

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.431 Portant nomination d’un agent recenseur Monsieur Gaye SIBY

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.432 Portant nomination d’un agent recenseur Madame Inès AMIMER

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.433 Portant nomination d’un agent recenseur Monsieur Karim BEKHTI

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.434 Portant nomination d’un agent recenseur Monsieur Moussa TOURE

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.435 Règlementant le bon déroulement des cérémonies de mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.437 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour la réalisation de travaux et de survol du domaine public 125 boulevard Marx Dormoy angle chemin des postes

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023
entreprise Rosabâtiment IDF

Arrêté municipal N° R 2023.438 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Maurice Audin

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023
– veolia d’eau d’ile-de-france

Décision Municipal N° 2023.367 portant sur une désignation d’avocat

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.369 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.370 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.371 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.372 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.373 relative à la réalisation d’une mission de Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés de la halle sportive Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 décembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.436 portant restriction de la circulation et du stationnement le mail du petit tonneau – Entreprise SEIP TP

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 décembre 2023

Décision Municipal N° 2023.345 portant Mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’EPT Grand Paris Grand EsT

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.346 cession pour destruction de véhicules de la flotte automobile municipale

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.347 Relative à une représentation « Concert ô trio »

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.348 relative a la cotisation annuelle 2023 a l’association nationale des conseils d’enfants et de jeunes

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.349 Abonnement presse numérique Cafeyn

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.350 Relative à la souscription d’un contrat pour le diagnostic solidité et sécurité incendie à la suite du sinistre de la bibliothèque Cyrano de Bergerac

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.351 Adhésion à l’association Adullact

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.352 Avenant N°3 au contrat de maintenance du logiciel MAELIS

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.353 portant réabonnement a svp secteur public

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.423 portant restriction de la circulation et du stationnement – Avenue Jean Moulin – Boulevard Emile Zola -boulevard Gagarine-mail du petit tonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023
entreprise sogetrel

Arrêté municipal N° R 2023.424 portant restriction de la circulation et du stationnement 114 allée de la limite

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023
– Madame Sanchez

Arrêté municipal N° R 2023.425 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Etienne Laurent

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023
– klbtp

Arrêté municipal N° R 2023.426 dérogation d’horaire pour des travaux de nuit sur l’avenue jean moulin (future gare de Clichy Montfermeil) et l’allée de Gagny (place du château)

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.427 commission consultative des services publics locaux remplacement du président

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 29 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.428 portant fermeture d’un établissement recevant du public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 28 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.422 port restriction de la circulation et du stationnement allée Anatole France en boulevard Emile Zola et avenue Jean Moulin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 28 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.342 portant sur un licence FFD

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 23 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.343 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 23 novembre 2023

Décision Municipal N° 2023.344 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 23 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.338 portant sur sur l’installation d’un système de géolocalisation des véhicules de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.339 portant sur la réalisation d’une mission de MOE VRD de la halle sportive Henri Barbusse à Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.340 portant sur la convention d’adhésion et cotisation pour l’année 2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.341 portant sur le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.414 portant reprise sur la provision comptable pour créances douteuses

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.415 portant actualisation de la provision comptable pour créances douteuses

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.416 portant actualisation de la provision comptable pour compte épargne temps (CET)

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.417 portant actualisation de la provision comptable pour risques impayés lies aux interventions sur les résidences du chêne pointu et de l’Etoile du chêne pointu

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.418 portant constitution d’une provision comptable pour risques contentieux

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.419 portant constitution d’une provision comptable pour risques d’impayés – réseau chaleur urbain

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.420 portant Régie de recette du photocopieur de l’Hôtel de Ville : nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.332 portant sur le concert du SDIS

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.333 portant sur la mise à disposition du local Associatif Seqens (Résidence du Stade) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.334 portant sur la mise à disposition d’un studio de danse au CRC Gilbert Klein

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.335 portant sur la mise disposition des lots commerciaux n°14 et n°22 du centre commercial du chêne pointu entre la Municipalité et l’association Etudes et chantiers île de France

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.336 portant sur la mise à disposition de locaux associatifs de l’Etablissement Public foncier d’Ile-de-France, lots n°14, n°15, n°16 et n°22 à la municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.337 portant sur la mise à disposition des lots commerciaux n°15 et n°16 du centre commercial du chêne pointu entre la Municipalité et l’association LES COMPAGNONS BATISSUERS

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.412 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.413 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Conseil municipal du 09 novembre 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.421 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 20 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.338 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public bassin de retenue enterre Maurice Audin entreprise Fayolle

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.339 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.340 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.341 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.342 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et Pierre Simon

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.321 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.408 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.327 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.409 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.328 portant sur une mise à disposition du local Associatif Seqens (Résidence du Stade) à l’Association Educative des Parents d’Elèves

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.329 portant sur une convention d’occupation précaire pour le logement n°6 du bâtiment Jean Jaurès dans le cadre de l’arrêté de péril imminent N° R 2016.188

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.330 portant sur une convention d’occupation précaire concernant le logement 616 de l’Etoile du Chêne Pointu, appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France, dans le cadre de l’arrêté de péril imminent n°R 2016.188

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.411 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour la réalisation de travaux et de survol du domaine public boulevard Emile Zola – Entreprise SBG LUTECE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 14 novembre 2023

Conseil municipal du 09 novembre 2023 – Liste des délibérations

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 novembre 2023

Conseil municipal du 30 octobre 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Décision municipale N° R 2023.320 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.391 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement Place du 11 novembre 1918

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.392 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.393 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.394 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.395 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.396 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.397 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.398 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.399 portant règlementation de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.400 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.401 portant régie de recette pour le service tarifaire : nomination d’une mandataire suppléante

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.402 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.404 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement place du 11 novembre 1918

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.405 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.406 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.407 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.410 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.403 portant remplacement du Président pour la séance du 07 novembre 2023 – Commission municipale générale

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 07 novembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.390 portant à la fermeture de tous les squares, parcs et jardins de la collectivité

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 02 novembre 2023

Conseil municipal du 30 octobre 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 31 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.389 Relatif à la fermeture de tous les squares, parcs et jardins de la collectivité

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 31 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.331 portant restriction de la circulation et du stationnement 32 Allée de Récy – Entreprise SETA TELECOM

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.333 portant restriction de la circulation et du stationnement bassin de retenue enterré Maurice Audin – Entreprise FAYOLLE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.334 portant restriction de la circulation et du stationnement 10 boulevard Emile Zola – Entreprise SBG LUTECE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.335 portant restriction de la circulation et du stationnement 10 boulevard Emile Zola – Entreprise SBG LUTECE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.336 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public 10 boulevard Emile Zola – Entreprise SBG LUTECE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 27 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.332 portant restriction de la circulation et du stationnement 19 Allée Devillette – Entreprise CRTPB

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.337 portant commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 26 octobre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 26 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.308 portant sur une formation de « Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) » pour les jeunes

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 20 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.309 portant sur un l’engagement de la compagnie maya pour 2 représentations du spectacle petite marmotte sous la neige les 24 et 25 novembre 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 20 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.310 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 20 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.318 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 20 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.319 portant sur une convention de prêt d’exposition

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 20 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.311 portant sur l’achat chèques cadeaux Centre Leclerc : rallye lecture

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.312 portant sur un spectacle « Nounous, est-ce que parfois tu rames ?»

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.313 portant sur une convention de mise a disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.314 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association ASTI

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.315 portant sur une mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 résidences du bois du temple au profit de l’Association ASTI

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.316 portant sur une mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’Association Force Antillaise

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 16 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.327 portant restriction de la circulation et du stationnement 79 boulevard du temple- entreprise BIR

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 13 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.328 portant restriction de la circulation et du stationnement passage anatole France allée Albert camus-entreprise ECR

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 13 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.329 portant restriction de la circulation et du stationnement avenue Jean Moulin-Aqueduc de la Dhuys -entreprise ECR

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 13 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.330 portant modification de la circulation et du stationnement 224 allée de Montfermeil – entreprise Veolia d’Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 13 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.289 portant sur une mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association HIMEIKAI

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.290 portant mise à disposition du local Associatif G2 à l’Association Educative des Parents d’Elèves – AEPE

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.291 portant mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’association ASCM (Association Soleil Clichy Montfermeil)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.292 portant mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’Association Educative des Parents d’Elèves (AEPE)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.293 portant mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’Association Educative des Parents d’Elèves

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.294 portant convention de mise a disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 09 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.321 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Etienne Laurent – Entreprise FORT

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.323 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 12 octobre 2023 «Action Pôle Emploi»

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.324 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin – Entreprise FAYOLLE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.325 portant restriction de la circulation et du stationnement bassin de retenue enterré Maurice Audin – Entreprise SOLETANCHE BACHY

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.301 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 13 octobre 2023 «1er Round»

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.302 portant contrat de vérifications des perches motorisées

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.303 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle le 17 octobre 2023 «Meriem Beldi»

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.304 portant sur les missions de contrôle des installations électriques provisoires pour la manifestation « Clichy plage »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Conseil municipal du 05 octobre 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.326 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Auguste Geneviève

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 05 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.297 portant mise à disposition de terrains municipaux à l’association Veni Verdi

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.299 portant prestation d’auteur / projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.306 portant restriction de la circulation et du stationnement 39 allée de la Chapelle – Entreprise TP RESEAUX

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.307 portant restriction de la circulation et du stationnement école Paul Vaillant Couturier – Entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.308 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Henri Barbusse – Entreprise BIR

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.309 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit Avenue Jean Moulin et Allée de Gagny – Entreprise WEBUILD-NGE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.310 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Jules Renard et Allée Romain Rolland – Entreprise VEOLIA

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.311 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin – Entreprise FORT

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.312 portant règlementation temporaire du stationnement « dépistage dentaire »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.313 portant autorisation d’occupation du domaine public « dépistage dentaire »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.314 portant modification de la circulation et du stationnement Allée Salvador Allende, Allée Maurice Audin – Entreprise QUADRAL TRANSACTIONS

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.316 portant désignation d’un représentant dans la phase de négociations lors de passation d’un nouveau contrat de délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Rosa Parks

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.322 portant autorisation d’occupation du domaine public Allée Madeleine Bres

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 04 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.287 portant sur les missions de contrôle des installations électriques provisoires pour la manifestation « fête de la ville »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 03 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.288 portant mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’association NARELA

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 03 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.302 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 03 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.319 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Entreprise QUADRAL TRANSACTIONS

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 03 octobre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.320 portant commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 03 octobre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 03 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.300 portant location/entretien de machines pour le traitement du courrier

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 03 octobre 2023

Décision municipale N° R 2023.298 portant sur les réparations des dommages subis par la bibliothèque municipale a l’occasion des violences urbaines de juin /juillet 2023 : sollicitation d’une avance en investissement remboursable auprès du fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 29 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.317 portant restriction de la circulation et du stationnement boulevard Emile Zola – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.318 restriction de la circulation et du stationnement allée de la forestière – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 28 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.267 portant sur les missions de contrôle technique des installations en amont de l’ouverture de Clichy-Plage

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.281 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle «Le ciel est par-dessus le toit»

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 27 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.297 portant modification de la circulation et du stationnement avenue de sévigné – Entreprise SIGNATURE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 27 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.303 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée de la forestière – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.304 portant restriction de la circulation et du stationnement boulevard emile zola – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.305 portant restriction de la circulation et du stationnement bassin de retenue enterre Maurice Audin entreprise Fayolle

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.315 portant une commission municipale de délégation de service public – Remplacement de la présidente pour la séance du 26 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 26 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.275 portant sur un contrat de formation par apprentissage

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.253 portant sur l’avenant au contrat de prestation

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.258 portant sur la mise à disposition de locaux de l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) à la Municipalité

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.259 portant sur la convention de mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel en faveur du « Le Petit Lien »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.260 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association Les Amis de Clichy-sous-Bois-Montfermeil

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.261 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 résidence du Bois du Temple au profit de l’association Ile de la Tortue

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.262 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit de l’association ESPOIR

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.274 portant sur une interdiction liées au protoxyde d’azote

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.263 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 résidences du Bois du Temple au profit de l’association DIASPORA

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.264 portant sur la mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’association Diaspora Culture Africaine

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.265 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 Résidence du Bois du Temple au profit du Centre Social TOUCOULEURS

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.275 portant restriction de la circulation et du stationnement entreprise BIR

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.266 portant sur la mise à disposition du local ESH BATIGERE, au 9 Résidence du Bois du Temple au profit de l’association La Ronde des Formes

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.268 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Des Parents à l’Etranger

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.269 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association Wushu Sporting Club

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.276 portant sur une restriction de la circulation et du stationnement entreprise bir-allee de la limite

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.270 portant sur la mise à disposition des espaces partagés du collège Louise Michel au profit de l’association Orchestre ACC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.271 portant sur la mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association La Ronde des Formes

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.272 portant sur la mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’Association Gymnastique Volontaire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.273 portant sur la mise à disposition du local Associatif G2 au Centre social Toucouleurs

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.274 portant sur la mise à disposition du local associatif seqens (résidence du stade) a l’association secours catholique

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.277 portant sur une convention de mécenat

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.278 portant sur une cotisation assurance instruments « Orchestre à l’école »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.279 portant sur les ateliers danse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.280 portant sur la remise des prix du Concours Ville en Fleurs 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.283 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.284 portant sur l’approbation du contrat de partenariat entre CFA Ecole INFINITY ID/WEBSTART – Paris 10ème et la Commune relative au recrutement de Madame GAZELOGLU Alissa en tant qu’apprentie en formation « Graphisme multimédia Niveau 6 » au sein de la Direction de la Communication allant de Septembre 2023 à Juillet 2025

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.277 portant annulation de l’arrête n°R 2023.260 du 16 aout 2023 relatif a une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.278 portant règlementation de la circulation et du stationnement allée de Castillon

Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.279 portant règlementation de la circulation et du stationnement Allée Pierre Simon

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.280 portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue des Pres

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.281 portant règlementation de la circulation et du stationnement Rue du Bel Air

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.282 portant règlementation de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.284 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit – trace t4 – sncf voyageurs

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.285 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.286 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.287 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.288 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’evenement clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.289 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’évènement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.290 portant modification de la circulation et du stationnement avenue de Sévigné- entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.291 portant modification de la circulation et du stationnement d136 – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.292 portant modification de la circulation et du stationnement D136 – entreprise colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.293 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit avenue de Sevigne- entreprise Colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.294 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit D136 – entreprise signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.295 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit avenue sévigné – entreprise signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.296 portant modification de la circulation et du stationnement d136 – entreprise signature

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.298 portant modification de la circulation et du stationnement D136 – entreprise direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.299 portant modification de la circulation et du stationnement Avenue de sevigné entreprise Direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.300 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit avenue de sévigné- entreprise direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.301 portant dérogation d’horaire pour des travaux de nuit D 136 entreprise direct signa

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 20 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.283 portant sur une commission municipale de délégation de service public – Remplacement de la présidente pour la séance du 14 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 13 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.253 portant sur un accord commercial France billet

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.255 portant sur une cotisation annuelle à la Banque de données du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d’Ile de France (BIP : banque d’informations statutaires pour la gestion du personnel) pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 11 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.271 Relatif au changement de véhicule d’un taxi communal dans le cadre d’une Autorisation de Stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.272 portant restriction de la circulation et du stationnement – avenue jean moulin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.273 portant règlementation temporaire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 06 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.265 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local A première partie de l’école maternelle

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.266 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local B seconde partie de l’école maternelle

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.267 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local C1 réfectoire élémentaire et l’office de restauration

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.268 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Local C2 réfectoire maternelle et l’ALSH

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.269 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – R+1 bâtiment existant de la Dhuysienne

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.270 portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – RDC bâtiment existant de la Dhuysienne

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 04 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.254 portant autorisation d’occupation du domaine public sur l’aqueduc de la Dhuys le 16 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.255 portant autorisation d’occupation du domaine public sur la place du marché Anatole France le 19 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.256 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement le 16 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.257 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – Allée Anatole France le 19 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.258 portant restriction de la circulation et du stationnement allée 49 rue des prés – Entreprise ECR

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.259 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage le 23 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.260 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage le 09 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.247 portant sur les missions de contrôle de la ventilation et la mesure des polluants du garage municipal

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.248 portant sur les missions de contrôle technique des installations en amont de l’ouverture de la kermesse du 04/05/2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Décision municipale N° R 2023.249 portant sur les missions de contrôle de la ventilation et la mesure des polluants de l’atelier de menuiserie

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.261 portant restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour l’établissement public territorial – entreprise idetec environnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.262 portant modification de la circulation et du stationnement sur la voie publique – Entreprise TERGI

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.263 portant modification de la circulation et du stationnement sur la voie publique – TP 2000

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.264 portant restriction de la circulation et du stationnement école Paul vaillant couturier – Entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES ILE-DE-FRANCE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 01 septembre 2023

Arrêté municipal N° R 2023.253 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage le 26 août 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 25 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.247 portant sur la dangerosité d’un des modulaires présent sur la parcelle AW 381, sise 75 allée de Bellevue, occupée par des gens du voyage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.248 portant modification de la circulation et du stationnement allée Maurice Audin – Entreprise BMK COMMUNICATIONS

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.249 portant modification de la circulation et du stationnement Boulevard Emile Zola – Entreprise NOIR IVOIRE

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.250 portant modification de la circulation et du stationnement 19 allée Devilette – Entreprise GH2E

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.251 portant restriction de la circulation et du stationnement allées Maurice Audin – pierre et marie curie – Gagny – avenue jean moulin – chemin de la tourelle – Entreprise SETA TELECOM

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.252 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Emile Cossonneau – Entreprise VALENTIN

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 23 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.246 portant restriction de la circulation et du stationnement 34 allée Devillette – Entreprise VÉOLIA D’EAU D’ILE-DE-FRANCE

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 18 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.243 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Fréderic Ladrette – entreprise TERGI

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 10 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.244 portant modification de la circulation et du stationnement 19 allée Devilette – entreprise GH2E

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 10 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.245 portant restriction de la circulation et du stationnement 6 boulevard Emile Zola – Entreprise TP 2000

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 10 août 2023

Arrêté municipal N° R 2023.242 portant modification de la circulation et du stationnement boulevard Emile Zola – entreprise NOIR IVOIRE

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 07 août 2023

Décision municipale N° R 2023.245 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 août 2023

Décision municipale N° R 2023.246 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel 9 allée du Rouaillier au profit du Centre Social Toucouleurs

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 07 août 2023

Décision municipale N° R 2023.241 portant sur un contentieux RH – Désignation d’avocat

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.242 portant sur un contrat de location de logement sur le groupe scolaire Paul Langevin

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.243 portant sur un contrat de location de logement sur le groupe scolaire Jean Jaurès

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.237 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.238 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public durant l’événement Clichy plage 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.239 portant restriction de la circulation et du stationnement 8 allée de Coubron – entreprise AZ METAL

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.240 portant restriction de la circulation et du stationnement 8 allée de Coubron – entreprise MCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.241 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour installation d’un échafaudage de pieds 8 allée de Coubron – entreprise MCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 31 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.236 portant autorisation et réglementation de l’épreuve pédestre dénommée « trail des trois forets » le 17 septembre 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.237 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.238 portant sur un hébergement du site internet de l’espace 93 et gestion du nom de domaine

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.239 portant sur une assistance fonctionnelle et tierce maintenance applicative du site internet de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.240 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Une journée à Takaledougou

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 28 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.235 portant restriction de la circulation et du stationnement – 31 rue des bois entreprise SERPOLLET

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.230 portant sur l’engagement de la compagnie artistes et compagnie pour un cluedo géant

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.231 portant sur l’engagement de l’association ASIN pour le spectacle éclats d’histoires

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.232 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Théâtre de la Poudrerie

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.233 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Holidays

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.234 portant sur un contrat de prestation de service – réseau chainon

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.235 portant sur une prestation d’auteur – projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.236 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (FIPDR 2023 dossier s – appel a projets exceptionnel)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 juillet 2023

Conseil municipal du 06 juillet 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 24 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.228 portant sur une convention de mécénat – Entreprise Eiffage Construction Amélioration de l’Habitat

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 20 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.229 portant sur une convention de mécénat – Entreprise GPAA Architectures

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 20 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.221 portant sur un contrat de maintenance des équipements de machinerie scénique

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.222 portant sur les travaux séparation de réseau HTA au poste fiesta

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.223 portant sur les travaux séparation de réseau HTA au poste édile

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.225 portant sur la création d’un poste gaz pour le groupe sportif Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.226 portant sur les animations KDANCE – Clichy plage 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.216 portant réglementation temporaire du stationnement – « dépistage dentaire »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.217 portant autorisation d’occupation du domaine public – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.220 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et pierre Simon-colas

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.221 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Salvador Allende-centre de loisir primaire-altempo

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.222 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.223 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.224 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et pierre Simon-CIG

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.225 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.226 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.227 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.228 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.229 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.230 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.231 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.232 portant autorisation d’occupation du domaine public – AIDES 93

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.233 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l’allée Fernand Lindet

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.234 portant restriction de la circulation et du stationnement allée de la forestière – Veolia d’eau d’Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.211 portant restriction de la circulation et du stationnement allée de Gagny-boulevard Emile Zola- entreprise ECR

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.213 portant modification de la circulation et du stationnement Allée de la forestière – entreprise HUGO CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.214 portant modification de la circulation et du stationnement résidence la petite montagne et l’allée Anatole France – entreprise BG CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.215 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public allée de la forestière – entreprise BG CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.218 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public résidence la petite montagne et l’allée Anatole France – entreprise BG CONSTRUCTION

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.219 portant réglementation interdiction de stationnement Place du 11 novembre 1918

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.215 portant sur Marché de travaux de construction d’une halle sportive et aménagement de 2 parkings allée Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023
– Lot 2- Charpente Couverture Electricité

Décision municipale N° R 2023.216 portant sur mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.217 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.218 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.220 portant sur une animation Clichy Plage – Edition 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.212 portant sur une mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association un sourire pour ma Tunisie

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 10 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.219 portant sur les missions de contrôle technique des installations en amont de l’ouverture de Clichy-Plage

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 07 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.212 portant modification de la circulation et du stationnement allée Dunand entre l’allée de Montfermeil et pierre simon

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 07 juillet 2023

Conseil municipal du 06 juillet 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 07 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.200 portant sur le contrat de maintenance de l’entreprise SPIE CITYNETWORKS pour modernisation, extension et maintenance du dispositif de vidéoprotection de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.206 portant nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.207 portant nomination du correspondant et du correspondant adjoint pour le répertoire d’immeubles localises (RIL) pour le recensement de la population 2024

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

Conseil municipal du 09 juin 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.202 portant restriction de la circulation et du stationnement 37 rue de l’abbaye – entreprise STPS

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.203 portant restriction de la circulation et du stationnement école Paul vaillant couturier – Eiffage Energie systèmes Ile-de-France

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.204 portant modification de la circulation et du stationnement 29 allée de la chapelle – BMK communications

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal N° R 2023.205 portant restriction de la circulation et du stationnement 4 allée de la prévoyance- entreprise TERCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.198 portant souscription d’un contrat pour la vérification des installations techniques temporaires relatives a la manifestation du 24 juin a l’école maternelle jean Macé

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.201 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association ACMM (Cultuelle des Musulmans de Montfermeil)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.202 portant convention de mécénat

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.203 portant avenant n°1 connecteur SIP2 automate

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.204 portant engagement de l’association ASIN pour le spectacle éclats d’histoires le 21 juin 2023 a la bibliothèque Cyrano de bergerac

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.205 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.206 portant cession pour destruction de véhicule de la flotte automobile municipale

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Décision municipale N° R 2023.207 portant mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’Association Islamique et Culturelle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 03 juillet 2023

Arrêté municipal n° R 2023.209 portant instauration d’un couvre-feu des mineurs sur certains quartiers du territoire communal

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 30 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.195 portant un marché de fourniture de jouets pour la caisse des écoles

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 28 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.199 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Frederic Ladrette – Entreprise Tergi

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 23 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.199 portant Spectacle « Ecoute, ça pousse »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 23 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.193 marche n°2021-09 d’assistance technique, financiere, économique et juridique au maitre d’ouvrage pour l’appréciation et la poursuite d’exploitation du réseau de chauffage urbain AVENANT N°3

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 23 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.178 portant sur une cession pour destruction de véhicules de la flotte automobile municipale

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 22 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.200 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire a la circulation – programmation nommée « Lignes ouverte »

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 22 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.189 portant sur une modification de la circulation et du stationnement boulevard Emile Zola

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023
– entreprise noir ivoire

Arrêté municipal N° R 2023.190 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023
ALLEE EMILE COSSONNEAU-ENTREPRISE COLAS

Arrêté municipal N° R 2023.192 portant sur restriction de la circulation et du stationnement sur la voie publique pour l’entreprise RCA

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.193 portant sur une nomination de régisseur titulaire et mandataires suppléants de régie d’avances pour les activités péri extra et post scolaires

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.194 portant réglementation de la fête nationale du 14 juillet 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.195 portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.196 portant règlementation temporaire du stationnement lors de l’événement « Clichy plage 2023 »

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.198 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Fernand Lindet- Mediaco Yvelines

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.201 Numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.191 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.192 portant sur un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.194 portant sur une prestation de déménagement du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 21 juin 2023

Conseil municipal du 9 juin 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 16 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.197 portant sur un délégation de fonction temporaire

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 15 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.187 portant restriction de la circulation et du stationnement avenue Jean Moulin

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.188 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Frederic Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.179 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 a l’ecole paul eluard

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.180 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 a l’école Joliot Curie 2

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.181 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 au Collège Romain Rolland

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.182 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 a l’association groupe scolaire prive Bellevue

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.183 portant sur une convention de mise à disposition des espaces partagés du Collège Louise Michel

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.190 portant sur une convention de mise à disposition de l’espace 93 au Collège Louise Michel

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.189 portant sur la création d’un réseau de chaleur urbain sur les communes de Clichy-sous-Bois et Livry-Gargan : sollicitation d’une subvention auprès du fonds métropolitain énergies

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 12 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.188 portant des travaux Travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier en un pôle éducatif ouvert et innovant

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 09 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.174 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.175 Portant réglementation de la manifestation « Clichy Plage 2023 »

Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.177 Ouverture d’une plateforme aqua-ludique

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.178 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires lors de manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.179 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire à la circulation

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.180 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débit de boissons temporaire lors de manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.183 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.182 portant modification de la circulation et du stationnement allée Romain Rolland entreprise Hugo construction

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.181 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public allée romain Rolland entreprise Hugo construction

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.184 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.187 portant sur une convention de mise a disposition de l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.186 portant sur une formation des élus CIDEFE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.185 portant sur une prestation d’auteur / projet mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.184 portant sur une mise en place d’un séjour à Avignon du 08 au 15 juillet 2023

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.169 portant sur la mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association Mary Mariam

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.170 portant sur une intervention de la ferme pédagogique

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.170 portant sur une prestation d’auteur/ projet de mémoire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.174 portant sur une mise à disposition du stade Roger Caltot au profit de l’Association APAC (Association Pour Agir Citoyen)

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.175 portant sur une convention de prêt de salle de l’espace 93 au collège robert Doisneau

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.176 portant sur une mise à disposition d’un local à la société SAS SOMAREP

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.177 portant sur une tenue des buvettes à l’occasion des spectacles de danse au conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Décision municipale N° R 2023.177 portant sur un marché n°2023-06 d’assurance Dommage Ouvrage relative aux travaux de rénovation et d’extension du pôle éducatif Paul Vaillant Couturier

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023
Lot 1 : Assurances « dommages ouvrage et garanties diverses» Lot 2 : assurance « tous risques chantier et responsabilité du maître d’ouvrage »

Arrêté municipale n° R 2023.186 portant remplacement du président pour la commission municipale du 07 juin 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.185 portant autorisation d’occupation du domaine public du commerce  » le moderne » pour une année

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.173 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 07 juin 2023

Arrêté municipal N° R 2023.172 portant interdiction de la circulation pour la fête des voisins

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 31 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.168 portant un marché de travaux de désamiantage du bâtiment au CLP à démolir

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 31 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.156 portant un marché n°2023-03 – Acquisition, mise en œuvre et maintenance d’un logiciel de gestion des services liés à la famille

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.169 portant modification de la circulation et du stationnement résidence la petite montagne et l’allée anatole France entreprise SA JUILLY location

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.170 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public résidence la petite montagne et l’allée anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023
entreprise Hugo construction

Arrêté municipal N° R 2023.171 portant restriction de la circulation et du stationnement allée Frederic Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.164 portant sur l’installation de sanitaires pour Fête de la ville 2023

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.165 relative à l’abonnement et maintenance application Synbird (CNI-Passeports)

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.166 relative à l’organisation d’un cycle de séminaires pour les encadrants

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 26 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.161 portant Approbation du devis du Centre Leclerc Clichy 2 pour l’achat de livres dans le cadre de la remise des prix à destination des élèves du CP au CM1 des établissements scolaires publics clichois

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 25 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.162 portant sur un avenant n°1 connecteur SIP2 automate

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 25 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.160 portant réglementation d’utilisation des barbecues sur le territoire communal

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.161 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – « Mammo Solidaire » le mercredi 24 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.162 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – « Mammo Solidaire » le vendredi 26 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.163 portant autorisation d’occupation du domaine public – « Mammo Solidaire » le mercredi 24 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.164 portant autorisation d’occupation du domaine public – « Mammo Solidaire » le vendredi 26 mai 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.165 portant réglementation du stationnement dans le cadre de la semaine de l’environnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.166 portant modification de la circulation et du stationnement – 40 Allée de Recy

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.167 portant restriction de la circulation et du stationnement – mail petit tonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.168 portant restriction de la circulation et du stationnement – 6 boulevard Emile Zola

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 22 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.154 portant installation d’une ferme ouverte – Fête de la ville 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.155 portant achat d’un pack de 10 annonces auprès du moniteur

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.157 portant mise à disposition de l’espace 93 a l’école Henri Barbusse

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.158 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association Mary Mariam

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.159 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – « Soirée Orientale : musiques et danses alaoui et reggada »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.160 portant réabonnement a LexisNexis 360 Collectivités territoriales

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.155 portant restriction de la circulation et du stationnement – Allée pierre Simon entre le carrefour des limites et de l’Allée Maurice huron

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.156 portant restriction de la circulation et du stationnement – 11bis allée Anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.157 portant modification de la circulation et du stationnement – 13 allée Guy Grandin

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.158 portant autorisation de surplomb du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.148 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – « L’Insolite Mécanique »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.149 portant convention pour la représentation d’un spectacle – « La Compagnie Croqu’notes»

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.151 portant renouvellement d’adhésion au centre hubertine auclert

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.152 portant souscription d’un contrat d’entretien des portes automatiques des sas du nouveau conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.153 portant contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – « La Familia SARL »

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 16 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.159 portant règlementation temporaire du stationnement lors de l’événement « médiation nomade »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 12 mai 2023

Demande de subvention auprès de la DRAC

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 10 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.148 portant autorisation d’occupation du domaine public – parking du marché Anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.149 portant constat de biens sans maitre

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.150 portant Autorisation préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.151 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement – Allée Anatole France

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.142 portant sur un hébergement et maintenance du site internet de la ville par inovagora

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.143 portant sur une convention de prêt a titre gracieux micro-folie mobile a l’école Claude Dilain

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.146 portant sur une Approbation du devis de la société « FULL-ACE Mes Empreintes

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 09 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.152 portant modification de la circulation et du stationnement – rue des Bleuets

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Arrêté municipal N° R 2023.154 portant restriction de la circulation et du stationnement – allée Emile Cossonneau

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.144 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel (LCR) 9 allée du Rouailler au profit du Centre Social Toucouleurs

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.145 portant sur une mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.147 portant sur une sollicitation de subventions auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Rapport Budget Primitif 2023

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 05 mai 2023

Décision municipale N° R 2023.139 portant sur un marché de location et installation de bâtiments provisoires de type préparation de la restauration en vue de la relocalisation du groupe scolaire PVC

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 27 avril 2023
Lot 2 : Fourniture, pose et mise en œuvre de modulaire de type préparation de la restauration avec une option...

Arrêté municipal N° R 2023.147 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.131 portant sur une mise à disposition de la salle Charlotte Petit à l’association Diaspora Culture Africaine

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.132 portant sur mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.133 portant sur un marché de location et installation de bâtiments provisoires de type préparation de la restauration en vue de la relocalisation du groupe scolaire PVC

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.135 relative au contrat de services et maintenance Duonet

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.136 portant sur contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.137 portant sur un marché pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage technique, juridique et financière pour le renouvellement d’une délégation de service public relative à l’exploitation du centre aquatique

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.138 portant sur une approbation du contrat de partenariat entre le MBA INSTITUTE et la Commune relative au recrutement de Madame Aras Melissa en tant qu’apprentie en formation « Manager du marketing et de la stratégie commerciale » au sein de la Direction des Politiques Culturelles allant d’octobre 2022 à septembre 2024

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.139 portant sur un contrat de service monétiques-maintenance et abonnements TPE – Tarifaire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.140 portant sur un contrat de service monétiques-maintenance et abonnements TPE – Nouveau conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 25 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.130 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.144 portant sur une réglementation temporaire du stationnement lors des événements  » fête de la ville, forum des sports et vide grenier « 

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.145 portant sur une portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023
84 boulevard du temple- entreprise terca

Arrêté municipal N° R 2023.146 portant sur une modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 21 avril 2023
boulevard gagarine- entreprise dubrac

Décision municipale N° R 2023.127 portant sur une prestations de service de gardiennage et d’astreinte

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023
  Lot 1 : Prestations de services de gardiennage et d’astreinte pour l’Hôtel de ville Lot 2 : Prestations d’accueil et...

Conseil municipal du 18 avril 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Conseil municipal du 18 avril 2023 – Procès-verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.124 portant sur une approbation du devis du Centre Leclerc Clichy 2 pour l’achat de calculatrices scientifiques à destination des élèves de CM2 scolarisés dans les établissements publics clichois sur l’année scolaire 2022-2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.125 portant sur une approbation du devis de la société « Mes Empreintes » pour l’achat de pochons de protection pour les calculatrices scientifiques à destination des élèves de CM2 scolarisés dans les établissements publics clichois sur l’année scolaire 2022-2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.126 portant sur une convention de mécénat

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.128 portant sur une mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.129 portant sur une mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 19 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.140 relatif à une délégation de fonctions

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.141 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.142 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.143 portant sur la commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 14 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.120 portant sur un Marché de location de matériels scéniques, son, lumières, vidéo et achat de consommables et petits matériels pour le spectacle vivant et l’événementiel de la Ville de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.121 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.122 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.123 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 14 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.109 relative à la mise à disposition d’une salle de danse au conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.112 Convention d’occupation précaire pour le logement n°6 du bâtiment Jean Jaurès dans le cadre de l’arrêté de péril imminent N° R 2016.188

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 13 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.117 portant sur un contrat de cession de spectacle avec l’association Les 3 Coups

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.118 portant sur une convention d’intervention pour le concert et les actions musicales 2023 du festival banlieues bleues

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.119 portant sur un diagnostic de structures du bâtiment CLP

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.133 portant restriction de la circulation et du stationnement 3 Allée Louis Janny

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023
Veolia eau d’Ile-de-France

Arrêté municipal N° R 2023.134 portant modification de la circulation et du stationnement 3 Allée Louis Janny

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023
MARRON TP

Arrêté municipal N° R 2023.135 portant restriction de la circulation et du stationnement Allée Maurice Audin angle Allée Frederic Ladrette

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023
Entreprise STPS

Arrêté municipal N° R 2023.136 portant modification de la circulation et du stationnement Boulevard Gagarine

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.137 portant règlementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.138 portant délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.139 portant sur les horaires d’ouverture et de fermeture des débits de boissons sur l’ensemble de la commune

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 12 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Maquette BP 2023

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Maquette CA 2022

Type : Délibérations
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.110 Portant mise à disposition des salles arts plastiques du conservatoire

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.111 portant signature d’une garantie contre recours dans le cadre de la mise a disposition d’une œuvre musicale

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.113 Convention d’occupation précaire concernant le logement 616 de l’Etoile du Chêne Pointu, appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France, dans le cadre de l’arrêté de péril imminent n°R 2016.188

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.116 Portant sur le contrat de maintenance de l’entreprise CENTAURE SYSTEMS du matériel électronique de communication de Clichy-sous-Bois

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 11 avril 2023

Décision municipale N° R 2023.106 portant mise à disposition du local ESH BATIGERE, aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 07 avril 2023

Arrêté municipal n° R 2023.132 portant reconnaissance du caractère urgent des travaux de désamiantage et de démolition à réaliser sur le centre de loisirs primaire municipal

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 06 avril 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le lundi 03 avril 2023

Arrêté municipal N° R 2023.131 portant sur l’installation temporaire d’une grue pour réalisation de travaux et de survol du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 03 avril 2023
6 bd Emile zola/entreprise fort

Décision municipale N° R 2023.114 portant sur la signature de la convention de mise a disposition du stand de tir de Livry-Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 31 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.115 portant sur la signature de la convention de mise a disposition du stand de tir de Livry-Gargan

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 31 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.115 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
1 allée de Récy

Arrêté municipal N° R 2023.116 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
71 Boulevard du Temple

Arrêté municipal N° R 2023.118 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.119 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.120 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.121 portant autorisation d’occupation du domaine public

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.105 portant sur une mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’association la ronde des formes

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.106 portant Mise à disposition du local ESH BATIGERE

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
aux 9 résidences du bois du temple au profit de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est

Décision municipale N° R 2023.107 portant Relative à la maintenance et acquisition gestion services techniques OpenGST

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.122 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
9 rue Utrillo

Arrêté municipal N° R 2023.123 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
11 chemin de Livry

Arrêté municipal N° R 2023.124 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
boulevard du Temple et allée Germaine/Nouvelle

Arrêté municipal N° R 2023.125 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023
31 allée de la Chapelle

Arrêté municipal N° R 2023.129 portant interdiction des ventes dites « a la sauvette »

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.130 portant sur le règlement municipal des cimetières de la ville de Clichy-sous-Bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 30 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.117 portant sur la Commission municipale générale – Remplacement du Président pour la séance du 28 mars 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.126 portant autorisation et réglementation de la manifestation « Marché des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Conseil municipal du 16 février 2023 – Procès verbal

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.127 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
3 allée Maurice Audin

Arrêté municipal N° R 2023.128 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
parking de l’hôtel de ville, place du 11 novembre 1918

Décision municipale N° R 2023.101 portant sur la mise en propreté des réseaux d’extraction de buées grasses a l’espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.102 portant sur la mise en propreté des réseaux d’extraction de buées grasses

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.103 portant sur un marché de travaux ayant pour objet l’exécution de travaux de fabrication, de fourniture et pose de la signalétique intérieure pour le Conservatoire de musique de danse d’art plastiques et d’arts dramatiques de Clichy sous Bois

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 22 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.111 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
Allée Marcel Paul/ entreprise ECR

Arrêté municipal N° R 2023.112 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
84 Boulevard du Temple /entreprise TERCA

Arrêté municipal N° R 2023.113 portant sur la restriction de circulation et de stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023
30 Allée Louis Janny / entreprise déménagement seigneur

Décision municipale N° R 2023.83 portant sur une formation professionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.94 relative à l’abonnement « guide de la paie »

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.95 portant sur une mise à disposition d’un appartement F3 lot N°873 entre la municipalité et l’association ARRIMAGES

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 15 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.106 portant sur un numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.107 portant sur l’instauration d’un sens unique de circulation sur l’Allée Jules Renard dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs »

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.108 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
Allée Anatole France entre le boulevard Emile Zola et l’Allée Martin Luther King ainsi que l’Allée des tirailleurs africains

Arrêté municipal N° R 2023.109 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
boulevard Emile Zola entre l’allée jules renard et l’allée Anatole France

Arrêté municipal N° R 2023.110 portant sur la réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre de la manifestation du « marché des saveurs » entre le 22 mars 2023 et le 22 avril 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 mars 2023
Allée de la forestière entre l’avenue jean moulin et le boulevard Emile Zola

Décision municipale N° R 2023.84 portant sur l’entretien et maintenance des machines de la régie bâtiment

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.85 portant sur le contrat de maintenance de la tribune télescopique

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.86 portant sur l’engagement de l’association culture scène pour le spectacle notes polyglottes

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.87 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Fiers et tremblants »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.88 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Block »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.89 portant sur un renouvellement d’adhésion au forum Européen de sécurité urbaine

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.90 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.91 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.93 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.92 relative à l’engagement de l’association paroles d’art pour l’atelier dégustation conté les mains à la pâte… au chocolat le 21 mai à la bibliothèque

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.73 portant sur les vérifications techniques du marché de Noel de la ville

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.74 portant sur une formation professsionnelle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.74 portant sur une formation professionnelle BPJEPS

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.76 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.77 relative à l’engagement de Madame Annette TAMARKIN, artiste auteur, pour une rencontre lecture à la bibliothèque municipale le 19 février 2023

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.78 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le mercredi 08 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.105 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 07 mars 2023
154 BOULEVARD DU TEMPLE- ENTREPRISE VEOLIA EAU ILE-DE FRANCE

Décision municipale N° R 2023.79 portant d’assurer la télésurveillance des bâtiments communaux

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.80 portant sur le contrat de maintenance proposé par la société « DI’X » logiciel Avenio

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.81 portant mise à disposition du Gymnase Henri Barbusse au profit de l’Association APAC (Association Pour Agir Citoyen)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Décision municipale N° R 2023.82 portant sur une convention de coopération

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 07 mars 2023

Arrêté municipal N° R 2023.101 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE ETIENNE LAURENT ENTRE LE BOULEVARD EMILE ZOLA ET L’ALLEE ROMAIN ROLLAND – SOCIETE FORT

Arrêté municipal N° R 2023.102 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
19 ALLEE DIDEROT

Arrêté municipal N° R 2023.103 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE MAURICE AUDIN-MAURICE AUDIN ENTRE LA RESIDENCE LA FUTAIE ET FERNAND LINDET- ENTREPRISE STPS

Arrêté municipal N° R 2023.104 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mercredi 01 mars 2023
ALLEE DE LA CHAPELLE-BOULEVARD DU TEMPLE-ALLEE COCHIN- ENTREPRISE DIRECTMARQUAGE

Décision municipale N° R 2023.69 portant sur la rénovation du parc d’éclairage public de la ville : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.70 portant sur Clichy Plage 2023 : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.71 portant sur les études et missions de maitrise d’œuvre pour l’achat de modulaires sur l’école élémentaire Pasteur : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 27 février 2023

Décision municipale N° R 2023.62 portant réfection des peintures de l’école maternelle jean Jaurès et de l’élémentaire joliet curie 1 : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.63 portant opération de sécurisation et d’aménagement des parkings et accès du complexe sportif Henri Barbusse : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.64 portant rénovation thermique du groupe scolaire Paul Eluard : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.65 portant rénovation thermique du groupe scolaire Paul Eluard : sollicitation d’une subvention auprès du fonds d’investissement métropolitain

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.66 portant restructuration du groupe scolaire Paul vaillant couturier : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation soutien a l’investissement local 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.67 portant restructuration du groupe scolaire Paul vaillant couturier : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.68 portant aide a la régie, accueil et secrétariat du conservatoire : sollicitation d’une subvention auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis (dotation politique de la ville 2023)

Type : Décisions
Date de parution : le mardi 21 février 2023

Décision municipale N° R 2023.56 portant mise à disposition du local Associatif Paul Vaillant Couturier (PVC) à l’Association Centre Culturel Turc

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.57 portant mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à L’Association Culturelle Comorienne de Clichy-sous-Bois/Montfermeil (ACCCM)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.58 portant mise à disposition du local Associatif G2 à l’association Etude Plus

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Décision municipale N° R 2023.59 portant mise à disposition du local collectif résidentiel APES-SEQENS à l’Association Le Bonheur d’Apprendre et de Créer (Le BAC)

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 20 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.98 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.100 autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débit de boissons temporaire lors des manifestations publiques

Type : Arrêtés
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Décision municipale N° R 2023.60 mise à disposition du gymnase Armand Desmet au profit de l’association le noble art de Rosny

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Conseil municipal du 16 février 2023 – Liste des délibérations

Type : Délibérations
Date de parution : le vendredi 17 février 2023

Décision municipale N° R 2023.54 relative à l’engagement de la compagnie le P’TIT DENFERT pour la pièce de théâtre sauve qui peut !

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
le 08 mars 2023 à la bibliothèque Cyrano de bergerac

Décision municipale N° R 2023.55 portant un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le jeudi 16 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.95 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
79 boulevard du temple/entreprise SERPOLLET

Arrêté municipal N° R 2023.96 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Avenue de l’avenir/entreprise

Arrêté municipal N° R 2023.97 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le jeudi 16 février 2023
6 boulevard  Emile Zola /entreprise STPS

Arrêté municipal N° R 2023.99 portant modification de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le mardi 14 février 2023
Boulevard du temple

Arrêté municipal N° R 2023.85 portant réglementation temporaire sur l’interdiction provisoire de circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.37 portant sur une suppression de la régie d’avances des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.38 portant sur une suppression de la régie d’avances des dépenses de fonctionnement de l’Espace 93

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.39 portant sur une création d’une régie d’avances pour les dépenses de fonctionnement pour le service des affaires culturelles

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.47 portant sur une Solution Sécurité informatique « Avant de cliquer »

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.48 portant sur une maintenance du logiciel I-parapheur et S²low

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.49 portant sur une attribution d’un cadeau aux agents

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.50 portant sur l’achat billet perfoming arts

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.43 portant sur le renouvellement de l’adhésion à l’association Départementale de L’information Jeunesse

Type : Décisions
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.88 portant remplacement du Président pour la séance commission municipale générale du 14 février 2023

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.89 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
Allée de la chapelle

Arrêté municipal N° R 2023.90 portant restriction de la circulation et du stationnement

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
Allée de coubron-route stratégique

Arrêté municipal N° R 2023.91 portant alignement d’une propriété privée

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023
sise Allée de la forestière

Arrêté municipal N° R 2023.92 portant numérotage de rue

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.93 portant modification de l’arrêté n° R 2023.19 du 23 janvier 2023 relatif a une délégation de fonction temporaire pour la célébration d’un mariage

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Arrêté municipal N° R 2023.94 portant levée de l’arrêté de mise en sécurité ordinaire portant sur l’immeuble sis 7 boulevard du temple a Clichy sous bois

Type : Arrêtés
Date de parution : le lundi 13 février 2023

Décision municipale N° R 2023.40 portant approbation de la convention relative à la permanence de psychotraumatologie

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.41 portant sur la location de l’exposition « Intelligence Artificielle »

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023

Décision municipale N° R 2023.42 portant sur un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Type : Décisions
Date de parution : le vendredi 10 février 2023